Conseil municipal du 2025-11-03

Chantepie 3 novembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Ressources humaines

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Culture & Patrimoine

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Sécurité

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 2025 - 109 - Secteur du Chêne Roux_contrat de prêt à usage avec lEARL Le Val du Blosne pour les parcelles AM 106 et 107 - 2025 - 108 - Place des Marelles_Incorporation des parcelles cadastrées AP 493 et AP 495 au domaine public - 2025 - 107 - Archives communales_recours au service dun archiviste - 2025 - 106 - Modalités dattribution des chèques cadeaux aux agents communaux_précision de la délibération n°2025_076 - 2025 - 105 - Convention de participation pour le risque santé avec MUTAME et plus et participation financière aux agents - 2025 - 103 - Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours féri - 2025 - 104 - Carte achat_renouvellement - 2025 - 102 - Rennes Métropole Transfert de l'Opéra et du MusikHall - Rapport de la CLECT - 2025 - 101 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 29 septembre 2025

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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

2025 — 107 - Archives communales_recours au service dun archiviste

2025

2025 — 106 - Modalités dattribution des chèques cadeaux aux agents communaux_précision de la délibération n°2025_076

2025

2025 — 105 - Convention de participation pour le risque santé avec MUTAME et plus et participation financière aux agents

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

2025 — 109 - Secteur du Chêne Roux_contrat de prêt à usage avec lEARL Le Val du Blosne pour les parcelles AM 106 et 107

2025

2025 — 108 - Place des Marelles_Incorporation des parcelles cadastrées AP 493 et AP 495 au domaine public

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

2025 — 103 - Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2026

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

2025 — 104 - Carte achat_renouvellement

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

2025 — 102 - Rennes Métropole Transfert de l'Opéra et du MusikHall - Rapport de la CLECT

🏛️ Administration 1 délibération
2025

2025 — 101 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 29 septembre 2025

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