CM

2 mars 2026

Chantepie 23 délibérations

23

délibérations

15

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

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Délibérations (23)

Finances & Budget 15 délibérations
2026

Classes transplantées

2026

Crédits déveil

2026

Subvention 2026 au CLICALLIAGES

2026

Subvention 2026 au Point Accueil Emploi

2026

Subvention 2026 au CCAS

2026

Subventions 2026 aux associations de type solidarité

2026

Subventions 2026 aux associations à caractère scolaire ou de formation professionnelle

2026

Subventions 2026 aux associations de type divers

2026

Subvention 2026 à l'Association Sportive de Chantepie

2026

Associations locales_subventions exceptionnelles pour l'année 2026

2026

Associations locales_Politique des subventions pour l'année 2026

2026

Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal dans le cadre des opérations d'aménagements_bilan 2025

2026

Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal_bilan 2025

2026

Budget principal de la commune_vote des taux dimposition 2026_taxe dhabitation, foncier bâti, foncier non bâti

2026

Budget principal de la commune et budgets annexes_reprise anticipée des résultats 2025

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Renouvellement de ladhésion au réseau Bretagne en scène

2026

Utilisation exceptionnelle du Complexe des Deux Ruisseaux et du Complexe Albert Chénard_validation des cahiers des charges

2026

Affaires foncières — Vente au Syndic de copropriété du 24-26 av. de Bretagne d'un délaissé communal_précision de la délibération 2025_062

Ressources humaines 3 délibérations
2026

Ressources Humaines — Risque Alcool et conduite addictive_annexe au règlement intérieur de la collectivité

2026

Mise en place de lIndemnité de maniements de fonds

2026

Modification du Tableau des effectifs_avancements de grades 2026

International 1 délibération
2026

Externalisation d'une unité denseignement au sein de l'école des Landes_convention de coopération

Administration 1 délibération
2026

Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 26 janvier 2026

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