Conseil municipal du 2026-03-02

2026 — 036 - Classes transplantées

2026 — 035 - Crédits d'éveil

2026 — 034 - Subvention 2026 au CLICALLIAGES

2026 — 033 - Subvention 2026 au Point Accueil Emploi

2026 — 032 - Subvention 2026 au CCAS

2026 — 031 - Subventions 2026 aux associations de type solidarité

2026 — 030 - Subventions 2026 aux associations à caractère scolaire ou de formation professionnelle

2026 — 029 - Subventions 2026 aux associations de type divers

2026 — 028 - Subvention 2026 à lAssociation Sportive de Chantepie

2026 — 027 - Associations locales_subventions exceptionnelles pour lannée 2026

2026 — 026 - Associations locales_Politique des subventions pour lannée 2026

2026 — 021 - Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal dans le cadre des opérations daménagements_bilan 2025

2026 — 020 - Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal_bilan 2025

2026 — 017 - Budget principal de la commune_vote des taux dimposition 2026_taxe dhabitation, foncier bâti, foncier non bâti

2026 — 015 - Budget principal de la commune et budgets annexes_reprise anticipée des résultats 2025

2026 — 039 - Renouvellement de ladhésion au réseau Bretagne en scène

2026 — 038 - Utilisation exceptionnelle du Complexe des Deux Ruisseaux et du Complexe Albert Chénard_validation des cahiers des charges

2026 — 025 - Affaires foncières - Vente au Syndic de copropriété du 24-26 av. de Bretagne dun délaissé communal_précision de la délibération 2025_062

2026 — 024 - Ressources Humaines - Risque Alcool et conduite addictive_annexe au règlement intérieur de la collectivité

2026 — 023 - Mise en place de lIndemnité de maniements de fonds

2026 — 022 - Modification du Tableau des effectifs_avancements de grades 2026

2026 — 037 - Externalisation d'une unité d'enseignement au sein de lécole des Landes_convention de coopération

2026 — 014 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 26 janvier 2026