2 mars 2026
23
délibérations
15
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Classes transplantées
Crédits déveil
Subvention 2026 au CLICALLIAGES
Subvention 2026 au Point Accueil Emploi
Subvention 2026 au CCAS
Subventions 2026 aux associations de type solidarité
Subventions 2026 aux associations à caractère scolaire ou de formation professionnelle
Subventions 2026 aux associations de type divers
Subvention 2026 à l'Association Sportive de Chantepie
Associations locales_subventions exceptionnelles pour l'année 2026
Associations locales_Politique des subventions pour l'année 2026
Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal dans le cadre des opérations d'aménagements_bilan 2025
Acquisitions et cessions opérées sur le domaine communal_bilan 2025
Budget principal de la commune_vote des taux dimposition 2026_taxe dhabitation, foncier bâti, foncier non bâti
Budget principal de la commune et budgets annexes_reprise anticipée des résultats 2025
Renouvellement de ladhésion au réseau Bretagne en scène
Utilisation exceptionnelle du Complexe des Deux Ruisseaux et du Complexe Albert Chénard_validation des cahiers des charges
Affaires foncières — Vente au Syndic de copropriété du 24-26 av. de Bretagne d'un délaissé communal_précision de la délibération 2025_062
Ressources Humaines — Risque Alcool et conduite addictive_annexe au règlement intérieur de la collectivité
Mise en place de lIndemnité de maniements de fonds
Modification du Tableau des effectifs_avancements de grades 2026
Externalisation d'une unité denseignement au sein de l'école des Landes_convention de coopération
Approbation du procès — verbal de la séance publique du conseil municipal du 26 janvier 2026
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