CM

24 juin 2025

Chard 7 délibérations

7

délibérations

6

Ressources humaines

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Ressources humaines 6 délibérations

Délibération portant organisation générale du temps partiel

Deliberation Relative au Regime Indemnitaire de Maintien des Primes et Indemnites des Agents dans Certaines Situations de Conges -

Deliberation Fixant les Taux Davancement de Grade au Titre de Lannee 2025

Deliberation Portant Modification du Tableau des Effectifs des Emplois Permanents et Non Permanents A Temps Complet et A Temps Non Complet

Deliberation Relative A L'accueil de Benevoles au Sein des Services du CCAS

Rapport Social Unique 2023 (rsu)

Social & Santé 1 délibération

Aides Financières

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