Conseil municipal du 2025-07-04
15
délibérations
6
Ressources humaines
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
DEL59_2025_Crèche mille — pattes_Convention de mise à disposition de personnel
DEL69_2025_Contrat d'apprentissage
DEL70_2025_Contrat de projet_Création d'un poste non permanent (catégorie B)
DEL71_2025_Mise à jour du tableau des effectifs
DEL72_2025_Recrutement d'un.e chargé.e de mission à la Direction générale
DEL73_2025_Intégration des primes de régisseur à l'indeminité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) pour les cadres d'emplois de la Police municipale
DEL61_2025_Subvention exceptionnelle _ Comité de jumelage Chartres Hassmersheim
DEL62_2025_Subvention exceptionnelle_Comité de jumelage Chartres Roumanie
DEL65_2025_2_Autorisation à Monsieur le Maire pour solliciter une aide financière de l'État visant à encourager la relance de la construction de logements
DEL65_2025_Autorisaiton à M. le Maire pour solliciter une aide financière de l'État visant à encourager la relance de la construction de logements
DEL60_2025_Règlement intérieur Espace multisports Jeannie Longo
DEL66_2025_Rapport d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal Musique et Danse Jean Wiener
DEL67_2025_Projet d'Administration
DEL68_2025_Accord local sur la composition du Conseil communautaire pour le mandat 2026_2032
DEL63_2025_Déploiement à 30 km/h en ville
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