CM

26 mai 2025

Chartres 22 délibérations

22

délibérations

13

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (22)

Finances & Budget 13 délibérations
35

DEL35_2025_Convention avec le C.C.A.S. pour lutilisation d'un véhicule communal

36

DEL36_2025_Convention avec le C.C.A.S. pour la résidence de la Poterie pour lutilisation d'un véhicule communal

40

DEL40_2025_Participation des Syndicats Intercommunaux pour la Restauration et Musique et Danse Jean Wiener aux charges administratives et techniques de la ville pour 2025

43

DEL43 2025 Tarifs des équipements sportifs 2025-2026

44

DEL44 2025 Tarifs de l'Ecole Multisports 2025-2026

45

DEL45 2025 Tarifs de lObjethèque 2025 et 2026

47

DEL47_2025_Participation des communes aux dépenses de fonctionnement de lantenne du RASED pour l'année 2024

48

DEL48 2025 Tarifs Spectacles saison 2025-2026

49

DEL49_2025_Tarifs du Carré dArt_Collection municipale photographique 2025_2026

50

DEL50_2025_Tarifs des Ateliers arts plastiques et théêtre 2025_2026

51

DEL51 2025 Tarifs médiathèque 2025 2026

53

DEL53_2025_Modification des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

54

DEL54_2025_Modification des charges de personnel de la ZAC Les Portes de la Seiche

Culture & Patrimoine 4 délibérations
38

DEL38_2025_ Participation au Syndicat Intercommunal Musique et Danse Jean Wiener

46

DEL46_2025_Convention de mise à disposition de la salle Glenmor à l'association Trait dUnion

57

DEL57_2025_Vente de terrasses du square du Roussillon à Néotoa

58

DEL58_2025_Signature de lacte déchange de chemins avec le Groupe Launay

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
55

DEL55_2025_Signature du PV de rétrocession es Ouvrages Généraux des espaces communs du lotissement des "Longues Hayes" (Chemin du Chat qui danse)

56

DEL56_2025_Rachat à Rennes Métropole du bien situé 88-94 avenue du Général de Gaulle et du bien situé 98 avenue du Général de Gaulle

Sport 1 délibération
37

DEL37_2025_Participation 2025 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie

Autres decisions 1 délibération
39

DEL39_2025_Participation 2025 au Syndicat Intercommunal pour la Restauration

Ressources humaines 1 délibération
42

DEL42 2025 Modification du tableau des effectifs

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