Conseil municipal du 2025-05-26

Chartres 26 mai 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

13

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - DEL58_2025_Signature de l'acte d'échange de chemins avec le Groupe Launay - DEL55_2025_Signature du PV de rétrocession es Ouvrages Généraux des espaces communs du lotissement des "Longues Hayes" ( - DEL57_2025_Vente de terrasses du square du Roussillon à Néotoa - DEL56_2025_Rachat à Rennes Métropole du bien situé 88-94 avenue du Général de Gaulle et du bien situé 98 avenue du Génér - DEL54_2025_Modification des charges de personnel de la ZAC Les Portes de la Seiche - DEL53_2025_Modification des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - DEL51_2025_Tarifs médiathèque 2025_2026 - DEL50_2025_Tarifs des Ateliers arts plastiques et théêtre 2025_2026 - DEL49_2025_Tarifs du Carré d'Art_Collection municipale photographique 2025_2026 - DEL48_2025_Tarifs Spectacles saison 2025-2026 - DEL47_2025_Participation des communes aux dépenses de fonctionnement de l'antenne du RASED pour l'année 2024 - DEL45_2025_Tarifs de l'Objethèque 2025 et 2026 - DEL46_2025_Convention de mise à disposition de la salle Glenmor à l'association Trait d'Union - DEL44_2025_Tarifs de l'Ecole Multisports 2025-2026 - DEL43_2025_Tarifs des équipements sportifs 2025-2026 - DEL42_2025_Modification du tableau des effectifs - DEL40_2025_Participation des Syndicats Intercommunaux pour la Restauration et Musique et Danse Jean Wiener aux charges a - DEL39_2025_Participation 2025 au Syndicat Intercommunal pour la Restauration - DEL37_2025_Participation 2025 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie - DEL38_2025_ Participation au Syndicat Intercommunal Musique et Danse Jean Wiener

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
35

DEL35_2025_Convention avec le C.C.A.S. pour l'utilisation d'un véhicule communal

36

DEL36_2025_Convention avec le C.C.A.S. pour la résidence de la Poterie pour l'utilisation d'un véhicule communal

40

DEL40_2025_Participation des Syndicats Intercommunaux pour la Restauration et Musique et Danse Jean Wiener aux charges administratives et techniques de la ville pour 2025

43

DEL43_2025_Tarifs des équipements sportifs 2025-2026

44

DEL44_2025_Tarifs de l'Ecole Multisports 2025-2026

45

DEL45_2025_Tarifs de l'Objethèque 2025 et 2026

47

DEL47_2025_Participation des communes aux dépenses de fonctionnement de l'antenne du RASED pour l'année 2024

48

DEL48_2025_Tarifs Spectacles saison 2025-2026

49

DEL49_2025_Tarifs du Carré d'Art_Collection municipale photographique 2025_2026

50

DEL50_2025_Tarifs des Ateliers arts plastiques et théêtre 2025_2026

51

DEL51_2025_Tarifs médiathèque 2025_2026

53

DEL53_2025_Modification des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

54

DEL54_2025_Modification des charges de personnel de la ZAC Les Portes de la Seiche

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
38

DEL38_2025_ Participation au Syndicat Intercommunal Musique et Danse Jean Wiener

46

DEL46_2025_Convention de mise à disposition de la salle Glenmor à l'association Trait d'Union

57

DEL57_2025_Vente de terrasses du square du Roussillon à Néotoa

58

DEL58_2025_Signature de l'acte d'échange de chemins avec le Groupe Launay

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
55

DEL55_2025_Signature du PV de rétrocession es Ouvrages Généraux des espaces communs du lotissement des "Longues Hayes" (Chemin du Chat qui danse)

56

DEL56_2025_Rachat à Rennes Métropole du bien situé 88-94 avenue du Général de Gaulle et du bien situé 98 avenue du Général de Gaulle

Sport 1 délibération
37

DEL37_2025_Participation 2025 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie

📄 Autres decisions 1 délibération
39

DEL39_2025_Participation 2025 au Syndicat Intercommunal pour la Restauration

👥 Ressources humaines 1 délibération
42

DEL42_2025_Modification du tableau des effectifs

WEB megalis:2025:9946:2025-05-26
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