2 mars 2026
18
délibérations
10
Finances & Budget
7
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
DEL24_2026_Pôle Sud — Convention de mise à disposition gratuite de matériel scénique
DEL25 2026 Subvention exceptionnelle à la Compagnie Océane
DEL26_2026_Subvention exceptionnelle à l'association VAIMA ORI
DEL27 2026 Subvention Association Mille Pattes
DEL28_2026_Subvention d'investissement exceptionnelle_Association diocésaine de Rennes
DEL29_2026_Budget Primitif 2026 — reprise anticipée du résultat 2025 et prévision d'affectation sur l'exercice 2026
Erreur matérielle suite demande de M. ODIN_DEL30_2026_2_Vote des taux 2026
DEL30 2026 Fiscalité — Vote des taux 2026
DEL31 2026 Subvention au CCAS
DEL34_2026_SIEMD — Participation aux charges administratives et techniques de la ville pour l'année 2026
DEL22_2026_Projet culturel Scientifique, Educatif et Social de la Médiathqèse (PCSES)
DEL23_2026_Médiathèque — Charte documentaire de la Mediathèque
DEL35_2026_Odonymie_Dénomination de la salle cinématographique
DEL37_2026_Caserne de gendarmerie — contrat de location du bâtiment communal à la gendarmerie
DEL38_2026_Parcelle AK970 — Cession de la parcelle AK 970 localisée 4 impasse des Potiers
DEL39 2026 Assia — cession de palces de stationnement
DEL40_2026_Fénicat — Bail rural et convention doccupation précaire entre la ville et les consorts Mauguin
DEL36 2026 Astreintes et modalités dindemnisation
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