Conseil municipal du 2026-02-09

DEL02_2026_Archives municipales — convention avec les archives départementales

DEL04_2026_Modification du tableau des durées d'amortissement

DEL05_2026_Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement à la hauteur de 25% des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

DEL07_2026_Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des services de la ville vers l'EHPAD et le Foyer de vie

Erreur matérielle_DLE13_2026_2_Conseil en Architecture et Urbanisme d'Ille et Vilaine - Avenant à la convention d'adhésion

DEL13_2026_Conseil en architecture et urbanisme d'ille et vilaine-avenant à la convention d'adhésion

DEL14_2026_Subventions_Valorisation des apports de la ville aux associations

DEL15_2026_Subventions aux associations 2026

DEL16_2026_Location des modulaires de l'espace de la Marionnais

DEL17_2026_Tarifs 2026 — 2027-Ecole multisports

DEL18_2026_Tarifs 2026 — 2027-Equipements sportifs

DEL20_2026_RASED — Modalité de participation de la ville

DEL21_2026_Tarifs 2026 — 2027-Ateliers culturels

DEL10_2026_Engagement de conclure un avenvant au bail emphytéotique conlu entre la ville et le diocèse d'Ille et Vilaine

DEL11_2026_Validation du principe de conclusion d'un bail rural et d'une convention d'occupation précaire entre la ville et les consorts Mauguin

DEL12_2026_Parcelle AK970 — déclassement du comaine public de la parcelle AK970 sise 4 impasse des Potiers en vue de sa cession

DEL19_2026_Crèche mille pattes — Approbation du bail

DEL01_2026_RPQS Assainissement 2024_synthèse

DEL03_2026_Cimetière — Approbation du nouveau règlement du cimetière

DEL08_2026_Tableau des effectifs — modifications suite à recrutement

DEL09_2026_Politique foncière — Rapports annuels des années 2025,2024,2023 et 2020