CM

27 septembre 2021

Chartres 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

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Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations
106

2021 Subvention au Carré dArt

108

2021 Extension de la régie de recettes du Centre Culturel

109

2021 Extension de la régie de recettes de la Médiathèque

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
118

2021 Actualisation de périmètre de Droit de Préemption relatif aux Espaces Naturels Sensibles ENS

120

2021 Convention de partenariat 2021 — 2023 relative à la valorisation des Certificats dEconomie dEnergie

Sécurité 1 délibération
99

2021 Composition des commissions municipales

Administration 1 délibération
100

2021 Délégation des représentants et délégué à divers organismes et associations

Ressources humaines 1 délibération
112

2021 Contrat dapprentissage

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