13 décembre 2021
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
2021 Loi Grand âge — il y a urgence à agir
2021 Fonds de concours à linvestissement communal
2021 Mise en conformité du RIFSEEP
2021 Règlement de fonctionnement de Tintinabulle
2021 Prix du livre Chartres en Bretagne
2021 Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions dimanches et fériés 2022
2021 Avancement de grade 2021
2021 Conventions d'objectifs Basket — ball - Football et Gymnastique sportive
2021 Convention concernant la diffusion de la nouvelle édition du livre Chartres en Bretagne
2021 ZAC Les Portes de la Seiche — Phase 3 - Raccordement du réseau de chaleur urbain - convention de participation
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