Conseil municipal du 2021-12-13

Chartres 13 décembre 2021 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Sport

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 156-2021 ZAC Les Portes de la Seiche - Phase 3 - Raccordement du réseau de chaleur urbain - convention de participation - 154-2021 Convention concernant la diffusion de la nouvelle édition du livre Chartres en Bretagne - 155-2021 Prix du livre Chartres en Bretagne - 150-2021 Conventions d'objectifs Basket-ball - Football et Gymnastique sportive - 149-2021 Règlement de fonctionnement de Tintinabulle - 148-2021 Mise en conformité du RIFSEEP - 147-2021 Avancement de grade 2021 - 145-2021 Fonds de concours à l'investissement communal - 142-2021 Loi Grand âge - il y a urgence à agir - 141-2021 Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions dimanches et fériés 2022

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
142

142 — 2021 Loi Grand âge - il y a urgence à agir

145

145 — 2021 Fonds de concours à l'investissement communal

148

148 — 2021 Mise en conformité du RIFSEEP

149

149 — 2021 Règlement de fonctionnement de Tintinabulle

155

155 — 2021 Prix du livre Chartres en Bretagne

👥 Ressources humaines 2 délibérations
141

141 — 2021 Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions dimanches et fériés 2022

147

147 — 2021 Avancement de grade 2021

⚽ Sport 1 délibération
150

150 — 2021 Conventions d'objectifs Basket-ball - Football et Gymnastique sportive

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
154

154 — 2021 Convention concernant la diffusion de la nouvelle édition du livre Chartres en Bretagne

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
156

156 — 2021 ZAC Les Portes de la Seiche - Phase 3 - Raccordement du réseau de chaleur urbain - convention de participation

WEB megalis:2021:9946:2021-12-13
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