16 décembre 2025
24
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
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Délibérations (24)
Budget Lotissement ZAC Les Jardins de la Bretonnière : clôture du budget - subvention de clôture et réintégration de lactif et du passif
Budget principal : autorisation dengager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
Budget Gendarmerie : autorisation dengager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
Budget Relais Petite Enfance (RPE) : autorisation dengager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
Tarifs : actualisation des tarifs applicables en 2026
Contrat d'association avec les écoles privées : versement d'une avance du montant de la subvention 2026
Relais Petite Enfance (RPE) : convention de partenariat pour la mise en place d'une formation commune des animatrices
Relais Petite Enfance (RPE) : convention de partenariat pour la mise en place du Printemps des assistantes maternelles
Salle la Clé des Champs : modification du règlement
Groupe scolaire Charles de Gaulle : marché de travaux d'extension et de rénovation énergétique - Avenants N° 2313 liés à la tranche optionnelle "rénovation énergétique"
Groupe scolaire Charles de Gaulle : marché de travaux d'extension et de rénovation énergétique - Délibération rectificative suite à une erreur matérielle dans la délibération 164/2025
Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : avenant au lot 8 "serrurerie" N°2314
Centre commercial Bel — Air : rénovation du plateau piétonnier - marché de travaux N°2528
Eclairage public : marché de travaux N°2529
Nettoyage des vitres et de certains accessoires des locaux de la Ville et du Centre Communal dAction Sociale : marché de services N°2526
Accroissement temporaire et saisonnier d'activités : création d'emplois pour l'année 2026
Instauration de lindemnité horaire pour travaux supplémentaires
Espace France Services : convention de mise à disposition - avenant
Service commun Direction Systèmes dInformation de Vitré Communauté : révision des modalités de facturation
Secteur de Bellevue : dénomination d'une nouvelle impasse : Marie Curie
Salles de sport et banderoles : modification du règlement
Salles de sport et banderoles : modification du règlement
Vitré Communauté : modification des statuts
Terrain d'accueil des gens du voyage : convention commune et Vitré Communauté / commune et CCAS
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