Conseil municipal du 2026-03-03

Subvention d'équilibre attribuée au CCAS au titre de l'exercice 2026

vote des taux des impôts directs 2026

Révision N°2 de l'autorisation de programme/crédit de paiement pour l'extension et la rénovation énergétique de l'école Charles de Gaulle

Révision N°1 de l'autorisation de programme/crédit de paiement pour la réhabilitation par déconstruction et reconstruction de l'Espace Fayelle

Gardiennage des églises communales : fixation de l'indemnité annuelle 2026

Contrat d'association : versement des subventions 2026

Crédits scolaires 2026 : versement des subventions au titre des cantines scolaires des écoles privées

Crédits scolaires 2026 : attribution de la dotation globale aux écoles publiques

Versement de subventions aux associations liées à la petite enfance, à l'enfance et aux écoles

Subventions 2026 : versement de subventions de fonctionnement aux associations sportives et culturelles

Versement d'une subvention de projet à l'association Castel Art Com pour l'organisation d'un salon des artisans et d'un vide-grenier

Versement d'une subvention de projet à l'association Castel 'Iminator pour l'organisation d'une course cycliste

Versement d'une subvention de projet à l'Association Etoile Cinéma pour l'organisation d'une séance de cinéma en plein air

Versement d'une subvention de projet à l'association Le Monde du Jeu pour l'organisation de la fête du jeu

Versement d'une subvention de projet à l'association Judo Club pour l'organisation de leur cinquantième anniversaire

Accueil de loisirs Plume : tarifs des séjours courts des vacances d'été 2026

Espace Jeunes : tarifs des mini — camps avril 2026

Liaison douce vers Saint — Didier : convention de financement avec la commune de Saint-Didier

Liaison douce vers Saint — Didier : convention de financement avec la commune de Saint-Didier

Parc bel — Air : guinguette éphémère - tarif d'occupation du domaine public

SDIS : mise à disposition de sites communaux à des fins d'entrainement pour les pompiers du centre de secours de Châteaubourg

Espaces verts : attribution du marché de services d'entretien (N°2601)

Groupe Scolaire Charles de Gaulle : marché de travaux d'extension et de rénovation énergétique - avenants (N°2313)

ZAC MULTISITES SECTEUR DES PETITES BONNES MAISONS : avenant au marché de maîtrise d'oeuvre (N°2108)

ZAC MULTISITES SECTEUR DES PETITES BONNES MAISONS : avenant au marché de maîtrise d'oeuvre (N°2108)

Lieudit Amoraine : acquisition d'une parcelle agricole

BOULEVARDS LIBERTÉ, LAENNEC ET RUE FABIEN BUREL : création d'une piste cyclable et aménagement d'un rond point - échanges de parcelles entre la SCI LES ROSES et la Ville de Châteaubourg

Lieudit La Houisière : échange de parcelles

Parc Ar Milin : location du parc — bail empthytéotique

Maison pour Tous : mise à disposition d'un bureau pour les permanences NEOTOA

La Croix Guillemet : effacement d'un réseau aérien télécom - autorisation amiable de reprise de branchement

La Croix Guillemet : effacement d'un réseau aérien télécom - autorisation amiable de reprise de branchement

Rue des Manoirs : cession d'une parcelle

Lieudit La Lande de Bézier : désaffection et déclassement du domaine public

Lieudit La Lande de Bézier : cession d'une parcelle

RIFSEEP

Modification du tableau des effectifs

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Châteaubourg à Vitré Communauté