CM

23 janvier 2024

Châteaubourg 12 délibérations

12

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : demande de subventions - Tarifs de restauration du personnel, des stagiaires, du personnel enseignant et des personnes extérieures - Déclarations d'intention d'aliéner - ZAC MULTISITES - Secteur des Petites Bonnes Maisons : démolition du hangar et du bâtiment annexe - attribution des marc - ZAC MULTISITES - Secteur des Petites Bonnes Maisons : viabilisation de la ZAC - attribution des marchés de travaux - Boulevard Laennec - Rue Fabien Burel - Boulevard de la Liberté : plan vélo - aménagements cyclables - demande de subvent - Réalisation de travaux de sécurisation de voirie à proximité des écoles : demande de subvention au titre de la DETR - Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : demande de subventions - Plan de corps de rue simplifié (PCRS) : établissement d'une convention avec Vitré Communauté - Politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne : proposition de composition de la conférence régiona - Compte rendu des décisions prises par le maire - Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : attribution des marchés de travaux
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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
230120244

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : attribution des marchés de travaux

230120245

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : demande de subventions

230120245

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : demande de subventions

230120246

Réalisation de travaux de sécurisation de voirie à proximité des écoles : demande de subvention au titre de la DETR

230120247

Boulevard Laennec — Rue Fabien Burel - Boulevard de la Liberté : plan vélo - aménagements cyclables - demande de subventions dans le cadre de la DSIL 2024

230120248

ZAC MULTISITES — Secteur des Petites Bonnes Maisons : viabilisation de la ZAC - attribution des marchés de travaux

230120249

ZAC MULTISITES — Secteur des Petites Bonnes Maisons : démolition du hangar et du bâtiment annexe - attribution des marchés de travaux

📄 Autres decisions 4 délibérations
230120241

Compte rendu d'es décisions prises par le maire

230120242

Politique de réduction de lartificialisation des sols en Bretagne : proposition de composition de la conférence régionale

230120243

Plan de corps de rue simplifié (PCRS) : établissement d'une convention avec Vitré Communauté

2301202410

Déclarations dintention daliéner

💶 Finances & Budget 1 délibération
2301202412

Tarifs de restauration du personnel, des stagiaires, du personnel enseignant et des personnes extérieures

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