Conseil municipal du 2024-12-09
21
délibérations
9
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Assainissement Ouverture de crédits anticipés 2025 - 2 Annule et remplace
2024_12_09_08 Commune Ouverture de crédits anticipés 2025 - 2 Annule et remplace
2024_12_09_11 Décision modificative n2 — Budget boulangerie
2024_12_09_13 Assainissement collectif — réforme des redevances - Fixation de la contre valeur
2024_12_09_12 Correction compte tiers — Correction comptable sur exercice antérieur
2024_12_09_10 Décision modificative n1 — Budget annexe ZAC de l'Yaigne
2024_12_09_09 Assainissement Ouverture de crédits anticipés 2025
2024_12_09_08 Commune Ouverture de crédits anticipés 2025
2024_12_09_07 Sollicitation subvention pacte mobilités locales - liaison Ossé - SAP
2024_12_09_05 Bis — Déclaration longueur voirie domaine communal
2024_12_09_05 Déclaration longueur de voirie dans le domaine communal
2024_12_09_03 Acquisition parcelle 254 AA n35 - Commune déléguée SAP
2024_12_09_02 Acquisition de terrains — Commune déléguée de Ossé
2024_12_09_06_B — Mise en place redevance occupation du domaine public pour emprises de chantier - Modification
2024_12_09_06 Mise en place redevance occupation domaine public pour emprises de chantier
2024_12_09_04 Lotissement du stade — Convention pour commercialisation
2024_12_09_15 Création de deux postes agents recenseurs
2024_12_09_16 Formalisation régime astreintes exploitation
2024_12_09_17 Mise à jour tableau effectifs
2024_12_09_01 Installation nouveau conseiller municipal suite démission Dominique DONNAINT
2024_12_09_14 Contribution sociale complémentaire école St Jean Baptiste
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