9 décembre 2024
21
délibérations
9
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Assainissement Ouverture de crédits anticipés 2025 - 2 Annule et remplace
2024_12_09_08 Commune Ouverture de crédits anticipés 2025 - 2 Annule et remplace
2024 12 09 11 Décision modificative n2 — Budget boulangerie
2024_12_09_13 Assainissement collectif — réforme des redevances - Fixation de la contre valeur
2024_12_09_12 Correction compte tiers — Correction comptable sur exercice antérieur
2024_12_09_10 Décision modificative n1 — Budget annexe ZAC de lYaigne
2024_12_09_09 Assainissement Ouverture de crédits anticipés 2025
2024 12 09 08 Commune Ouverture de crédits anticipés 2025
2024_12_09_07 Sollicitation subvention pacte mobilités locales - liaison Ossé - SAP
2024_12_09_05 Bis — Déclaration longueur voirie domaine communal
2024_12_09_05 Déclaration longueur de voirie dans le domaine communal
2024_12_09_03 Acquisition parcelle 254 AA n35 - Commune déléguée SAP
2024_12_09_02 Acquisition de terrains — Commune déléguée de Ossé
2024_12_09_06_B — Mise en place redevance occupation du domaine public pour emprises de chantier - Modification
2024_12_09_06 Mise en place redevance occupation domaine public pour emprises de chantier
2024_12_09_04 Lotissement du stade — Convention pour commercialisation
2024 12 09 15 Création de deux postes agents recenseurs
2024 12 09 16 Formalisation régime astreintes exploitation
2024 12 09 17 Mise à jour tableau effectifs
2024_12_09_01 Installation nouveau conseiller municipal suite démission Dominique DONNAINT
2024_12_09_14 Contribution sociale complémentaire école St Jean Baptiste
📬 Suivre Châteaugiron
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.