CM

9 décembre 2024

Châteaugiron 21 délibérations

21

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (21)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Assainissement Ouverture de crédits anticipés 2025 - 2 Annule et remplace

2024

2024_12_09_08 Commune Ouverture de crédits anticipés 2025 - 2 Annule et remplace

2024

2024 12 09 11 Décision modificative n2 — Budget boulangerie

2024

2024_12_09_13 Assainissement collectif — réforme des redevances - Fixation de la contre valeur

2024

2024_12_09_12 Correction compte tiers — Correction comptable sur exercice antérieur

2024

2024_12_09_10 Décision modificative n1 — Budget annexe ZAC de lYaigne

2024

2024_12_09_09 Assainissement Ouverture de crédits anticipés 2025

2024

2024 12 09 08 Commune Ouverture de crédits anticipés 2025

2024

2024_12_09_07 Sollicitation subvention pacte mobilités locales - liaison Ossé - SAP

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

2024_12_09_05 Bis — Déclaration longueur voirie domaine communal

2024

2024_12_09_05 Déclaration longueur de voirie dans le domaine communal

2024

2024_12_09_03 Acquisition parcelle 254 AA n35 - Commune déléguée SAP

2024

2024_12_09_02 Acquisition de terrains — Commune déléguée de Ossé

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

2024_12_09_06_B — Mise en place redevance occupation du domaine public pour emprises de chantier - Modification

2024

2024_12_09_06 Mise en place redevance occupation domaine public pour emprises de chantier

2024

2024_12_09_04 Lotissement du stade — Convention pour commercialisation

Autres decisions 2 délibérations
2024

2024 12 09 15 Création de deux postes agents recenseurs

2024

2024 12 09 16 Formalisation régime astreintes exploitation

Environnement 2 délibérations
2024

2024 12 09 17 Mise à jour tableau effectifs

2024

2024_12_09_01 Installation nouveau conseiller municipal suite démission Dominique DONNAINT

Social & Santé 1 délibération
2024

2024_12_09_14 Contribution sociale complémentaire école St Jean Baptiste

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