Conseil municipal du 2024-10-21
21
délibérations
14
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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2024_10_21_09_B — Gestion des emprunts correction comptable sur exercice antérieur - Modification
2024_10_21_17 Modification tarif évènement - partenariat Intervalle
2024_10_21_16 Demande de subvention SMAC
2024_21_10_15 Demande de subvention 2025 Les 3 CHA
2024_10_21_13 Révision des tarifs municipaux Divers - Année 2025
2024_10_21_12 Tarifs location des salles communales - Année 2025
2024_10_21_11 Tarifs location des salles Zéphyr - Année 2025
2024_10_21_10 Redevance Assainissement 2025
2024_10_21_09 Gestion des emprunts — correction comptable sur exercice antérieur
2024_21_10_08 Décision modificative n°1 — Budget Commune
2024_10_21_07 Décision modificative n°1 — Budget Assainissement
2024_10_21_06 Décision modificative n°1 — Budget Courtil d'Ahier
2024_21_10_04 Décision modificative n°1 — Budget Auberge du Pavail
2024_10_21_05 Décision modificative n°1 — Budget Boulangerie
2024_10_21_20 Archives Communales avant 1904 - Dépôt aux Archives Départementales
2024_10_21_19 MAJ gratification pour stagiaires BAFA-BAFD encadrant les mineurs lors de séjours
2024_10_21_03 Extension du SISEM — Enquête publique
2024_10_21_02 Ouverture exceptionnelle commerces de détail et concessions automobiles
2024_10_21_01 Secteur Sainte Croix définition objectifs et modalités de concertation préalable en vue de la création d'une ZAC
2024_10_21_18 Modifications règlement intérieur des accueils de loisirs et espace jeunes
2024_10_21_14 Fixation redevance d'occupation du domaine public pour réseaux gaz - Année 2024
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