Conseil municipal du 2025-02-18

Châteaulin 18 février 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - N° 2025- 014 : Autorisation de signature dun marché pour lexploitation des déchèteries de la CCPCP (Lot n°10 : Évacuatio - N°2025-013 : Acquisition de deux véhicules de collecte des déchets ménagers pour le Service Public dÉlimination des Déch - N°2024-012 Signature des conventions de mise à disposition du conducteur de travaux (réseaux) - N°2025-011 : Modification des statuts de lEPAGA - N°2025-010 : Partenariat entre la CCPCP et le SDEF pour le déploiement dune infrastructure radio et de services dobjets - N°2025-008 : Modification des Conditions Générales dUtilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations dUrbanisme - N°2025-007 : Ouverture dun compte à terme (CAT) pour le placement de fonds provenant des cessions de bâtiments et dun te - N°2025-006 : Versement dune avance de la subvention 2025 à lEPIC (office de tourisme) - N°2025-005 : Rapport dOrientations Budgétaires 2025 - N°2025-004 : Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de la CCPCP pour 2023 - N°2025-003 : Contrat dassurance des risques statutaires - N° 2025-002 : Rapport revalorisation de la participation employeur prévoyance - N°2025-001 : Modification du Tableau des Emplois de la CCPCP

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

N° 2025 — 014 : Autorisation de signature dun marché pour lexploitation des déchèteries de la CCPCP (Lot n°10 : Évacuation et transport des déchets verts de la déchèterie de Péren)

2025

N°2025 — 013 : Acquisition de deux véhicules de collecte des déchets ménagers pour le Service Public dÉlimination des Déchets (SPED)

2025

N°2024 — 012 Signature des conventions de mise à disposition du conducteur de travaux (réseaux)

2025

N°2025 — 008 : Modification des Conditions Générales dUtilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations dUrbanisme (GNAU

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

N°2025 — 004 : Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de la CCPCP pour 2023

2025

N°2025 — 003 : Contrat dassurance des risques statutaires

2025

N° 2025 — 002 : Rapport revalorisation de la participation employeur prévoyance

2025

N°2025 — 001 : Modification du Tableau des Emplois de la CCPCP

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

N°2025 — 007 : Ouverture dun compte à terme (CAT) pour le placement de fonds provenant des cessions de bâtiments et dun terrain à vocation économique

2025

N°2025 — 006 : Versement dune avance de la subvention 2025 à lEPIC (office de tourisme)

2025

N°2025 — 005 : Rapport dOrientations Budgétaires 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

N°2025 — 011 : Modification des statuts de lEPAGA

2025

N°2025 — 010 : Partenariat entre la CCPCP et le SDEF pour le déploiement dune infrastructure radio et de services dobjets connectés (réseau LoRa)

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