18 février 2025
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
N° 2025 — 014 : Autorisation de signature d'un marché pour lexploitation des déchèteries de la CCPCP (Lot n°10 : Évacuation et transport des déchets verts de la déchèterie de Péren)
N°2025 — 013 : Acquisition de deux véhicules de collecte des déchets ménagers pour le Service Public dÉlimination des Déchets (SPED)
N°2024 — 012 Signature des conventions de mise à disposition du conducteur de travaux (réseaux)
N°2025 — 008 : Modification des Conditions Générales d'Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU
N°2025 — 004 : Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de la CCPCP pour 2023
N°2025 — 003 : Contrat dassurance des risques statutaires
N° 2025 — 002 : Rapport revalorisation de la participation employeur prévoyance
N°2025 — 001 : Modification du Tableau des Emplois de la CCPCP
N°2025 — 007 : Ouverture d'un compte à terme (CAT) pour le placement de fonds provenant des cessions de bâtiments et d'un terrain à vocation économique
N°2025 — 006 : Versement d'une avance de la subvention 2025 à lEPIC (office de tourisme)
N°2025 — 005 : Rapport dOrientations Budgétaires 2025
N°2025 — 011 : Modification des statuts de lEPAGA
N°2025 — 010 : Partenariat entre la CCPCP et le SDEF pour le déploiement d'une infrastructure radio et de services dobjets connectés (réseau LoRa)
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