Conseil municipal du 2026-03-10

N°2026 — 047 : Subvention exceptionnelle au Club Nautique de Châteaulin

N°2026 — 038 : Soutien financier à lassociation SATO Relais pour la réalisation dune étude de faisabilité pour la création dune entreprise dinsertion dédiée au réemploi de matériels informatiques

N°2026 — 033 : Détermination du montant du reversement du produit de la taxe sur lexploitation des infrastructures de transport de longue distance aux communes membres

N°2026 — 034 : Cession de la Chapelle de Sainte-Barbe, à Pont-Coblanc, à la Commune de Gouézec

N°2026 — 032 : Demande de garantie demprunt du Centre communal daction sociale de Plomodiern pour le projet dextension et de réhabilitation de lEHPAD Ti Lann

N°2026 — 039 : Participations & subventions aux organismes acteurs du développement économique pour 2026

N°2026 — 048 : Autorisation dapplication des tarifs de la piscine communautaire en dehors de léquipement.

N°2026 — 049 : Projet de rénovation et de mise en conformité des 3 déchèteries communautaires Approbation de lAvant-Projet Sommaire et du montant estimatif des dépenses prévisionnelles

N°2026 — 045 : Autorisation de signature de convention de partenariat pour la mise à jour et la diffusion du Plan Corps de Rue Simplifié avec le Syndicat Départemental dEnergie et déquipement du Finistè

N°2026 — 042 : Autorisation de signature de la convention dassistance à lélaboration du diagnostic multi-pressions sur laire dalimentation de captage de la Madeleine à Pleyben

N°2026 — 041 : Autorisation de signature de la convention de rejet des eaux usées de Saint-Ségal vers la Communauté de Communes de la Presquîle de Crozon Aulne Maritime (CCPCAM)

N°2026 — 044 : Signature de la convention avec lADIL pour la période 2026-2028

N°2026 — 043 : Demande de subvention pour la production de 15 logements locatifs conventionnés dans le cadre de lOPAH

N°2026 — 040 : Acquisition dun délaissé foncier denviron 25 m² à M. Jean-Marc ANTOSIK sur la Commune de Saint-Nic

N°2026 — 037 : Requalification-extension de la ZAE de Lospars, Châteaulin Autorisation de signature dun devis ENEDIS pour leffacement du réseau aérien haute tension surplombant la RD48

N°2026 — 036 : Requalification-extension de la ZAE de Lospars, Châteaulin Convention dautorisation du domaine public routier et dentretien avec le Conseil départemental du Finistère

N°2026 — 50 : Convention de partage de données entre lEPCI et les communes membres

N°2026 — 046 : Autorisation daccès à dautres centres aquatiques pour les cours dapprentissage de la natation scolaire dans le cadre de la fermeture du centre aquatique « Les bassins de lAulne »

N°2026 — 035 : Pérennisation de la mission de Manager de Commerce Nouvel appel à candidatures de la Banque des Territoires pour le financement du poste