CM

18 décembre 2025

Châteauneuf 25 délibérations

25

délibérations

14

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Approbation du PV du dernier conseil - DOB 2026 - Tarifs 2026 - Ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2026 - Régularisation de terrain à Kerrefrant - PVD_prorogation du programme et de la convention ORT - Chantier d'insertion_renouvellement de la convention COB Formation - Validation de la convention pour l'installation d'un centre social et participation financière de la commune - Convention de partenariat entre la Commune (Musée Sérusier) et la communauté d'agglomération de Morlaix communauté - Coups de cur archéo : sollicitation des subventions - Modification du RI du musée Sérusier - SDEF_validation convention effacement de réseaux rue Dr Le Gall - Marché de travaux de réseaux rue des Ecoles, Dr Le Gall et Sérusier_convention délégation misson maitrise d'ouvrage - Demande de subvention DETR/DSIL 2026: extension de la maison médicale - Demande de subvention DETR/DSIL 2026: vidéo protection - Demande de subvention DETR/DSIL 2026: réhabilitation du site de Penn ar Pont - Participation de la commune à la SPL Funéraire - Modification du tableau des emplois - Ouverture des quarts de crédits pour l'année 2026 - Validation du marché de fourniture de chaleur

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2025

Dob 2026

2025

Tarifs 2026

2025

Ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2026

2025

Chantier d'insertion_renouvellement de la convention C'OB Formation

2025

Validation de la convention pour linstallation d'un centre social et participation financière de la commune

2025

C'oups de c'ur archéo : s'ollicitation des subventions

2025

SDEF_validation convention effacement de réseaux rue Dr Le Gall

2025

Demande de subvention D'ETR/DSIL 2026: extension de la maison médicale

2025

Demande de subvention D'ETR/DSIL 2026: vidéo protection

2025

Demande de subvention D'ETR/DSIL 2026: réhabilitation du s'ite de Penn ar Pont

2025

Participation de la commune à la SPL Funéraire

2025

Ouverture des quarts de crédits pour l'année 2026

2025

Lancement de la consultation suite à lAMI pour le site de Penn ar Pont : recherche de gestionnaire

2025

Budget principal - DM3

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Convention de partenariat entre la Commune (Musée Sérusier) et la communauté dagglomération de Morlaix communauté

2025

Marché de travaux de réseaux rue des Ecoles, Dr Le Gall et Sérusier_convention délégation misson maitrise douvrage

2025

Validation du marché de fourniture de chaleur

2025

Adhésion à lassurance statutaire

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Approbation du PV du dernier conseil

2025

PVD_prorogation du programme et de la convention ORT

2025

Désignation du secrétaire de séance

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Régularisation de terrain à Kerrefrant

2025

Modification du RI du musée Sérusier

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du tableau des emplois

Mise à jour du RIFSEEP

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