CM

18 décembre 2025

Châteauneuf 25 délibérations

25

délibérations

14

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (25)

Finances & Budget 14 délibérations
2025

Dob 2026

2025

Tarifs 2026

2025

Ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2026

2025

Chantier d'insertion_renouvellement de la convention C'OB Formation

2025

Validation de la convention pour linstallation d'un centre social et participation financière de la commune

2025

C'oups de c'ur archéo : s'ollicitation des subventions

2025

SDEF_validation convention effacement de réseaux rue Dr Le Gall

2025

Demande de subvention D'ETR/DSIL 2026: extension de la maison médicale

2025

Demande de subvention D'ETR/DSIL 2026: vidéo protection

2025

Demande de subvention D'ETR/DSIL 2026: réhabilitation du s'ite de Penn ar Pont

2025

Participation de la commune à la SPL Funéraire

2025

Ouverture des quarts de crédits pour l'année 2026

2025

Lancement de la consultation suite à lAMI pour le site de Penn ar Pont : recherche de gestionnaire

2025

Budget principal - DM3

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Convention de partenariat entre la Commune (Musée Sérusier) et la communauté dagglomération de Morlaix communauté

2025

Marché de travaux de réseaux rue des Ecoles, Dr Le Gall et Sérusier_convention délégation misson maitrise douvrage

2025

Validation du marché de fourniture de chaleur

2025

Adhésion à lassurance statutaire

Autres decisions 3 délibérations
2025

Approbation du PV du dernier conseil

2025

PVD_prorogation du programme et de la convention ORT

2025

Désignation du secrétaire de séance

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Régularisation de terrain à Kerrefrant

2025

Modification du RI du musée Sérusier

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du tableau des emplois

Mise à jour du RIFSEEP

📬 Suivre Châteauneuf

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.