CM

8 octobre 2025

Châteauneuf 25 délibérations

25

délibérations

13

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Adhésion de la Commune à la convention de participation "santé" proposée par le CDG du Finistère à compter du 01/01/26 - Convention de fourniture de repas pour l'ALSH entre la commune et la CCHC - Musée : convention de partenariat avec les Chemins du Patrimoine en Finistère - Musée : ajout de tarifs - SDEF : validation de la convention d'effacement de réseaux rue Paul Sérusier - Contrat de maintenance informatique à l'école Paul Sérusier pour l'année scolaire 2025-2026 - Cimetière : reprise de concession en état d'abandon - Demande de garantie d'emprunt - OGEC : travaux de rénovation et de construction à l'école St-Michel - Pacte Finistère 2030 - appel à projets sécurité : demande de subvention - Admissions en non-valeur - Compte personnel de formation et bilan de compétences - Motion contre la mise en place du Versement Mobilité Régional et Rural - Validation des rapport d'activités 2024 de la CCHC - OPAH RU : finalisation de l'étude pré-opérationnelle et modalités de mise en place - Musée Sérusier : convention avec le CNAS - Fondation du Patrimoine : mécénat pour la restauration de la statue Notre Dame des Portes - Maison du Bedeau : lancement de l'étude de réhabilitation - Charte Ya d'Ar Brezhoneg : passage au niveau 2 - Enedis : validation de la convention pour l'installation d'un poste de transformateur à Penn ar Pont - SDEF : validation de la convention d'effacement de réseaux rue des Ecoles

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2025

Convention de fourniture de repas pour l'ALSH entre la commune et la CCHC

2025

Musée : ajout de tarifs

2025

SDEF : validation de la convention d'effacement de réseaux rue Paul S'érusier

2025

Contrat de maintenance informatique à l'école Paul Sérusier pour l'année scolaire 2025-2026

2025

Demande de garantie d'emprunt — OGEC : travaux de rénovation et de construction à l'école St-Michel

2025

Pacte Finistère 2030 — appel à projets sécurité : demande de subvention

2025

Admissions en non-valeur

2025

Motion contre la mise en place du Versement Mobilité Régional et Rural

2025

OPAH RU : finalisation de létude pré — opérationnelle et modalités de mise en place

2025

SDEF : validation de la convention d'effacement de réseaux rue des Ecoles

2025

Période électorale : mise à disposition de salles

2025

Budget annexe village vacances : DM 1

2025

Budget principal - DM 2

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Musée : convention de partenariat avec les Chemins du Patrimoine en Finistère

2025

Musée Sérusier : convention avec le CNAS

2025

Fondation du Patrimoine : mécénat pour la restauration de la statue Notre Dame des Portes

2025

Maison du Bed'eau : lancement de létude de réhabilitation

2025

Charte Ya d'Ar Brezhoneg : passage au n'iveau 2

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Validation des rapport d'activités 2024 de la CCHC

2025

Approbation du PV du dernier conseil

2025

Désignation du secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Adhésion de la Commune à la convention de participation "santé" proposée par le CDG du Finistère à compter du 01/01/26

2025

Compte personnel de formation et bilan de c'ompétences

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Cimetière : reprise de concession en état dabandon

2025

Enedis : validation de la convention pour linstallation d'un poste de transformateur à Penn ar Pont

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