CM

12 mars 2025

Châteauneuf 21 délibérations

21

délibérations

13

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs - Convention la Belle Vie Média - soutien du projet Léa de Nantes à Brest - Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - Marché de travaux de réseaux rues des Ecoles, Dr Le Gall et P.Sérusier - convention de délégation de la mission de maitr - Construction du préau de l'école Paul Sérusier : lancement de la consultation - Vote du budget primitif 2025 : budget annexe du lotissement Ker Arthur - Vote du budget primitif 2025 : budget annexe de Penn ar Pont - Vote du budget primitif 2025 : BP commune - Extension 2 de la maison médicale : lancement de la maitrise d'uvre - Autorisations de programmes et crédits de paiement / Fongibilité des crédits - Musée_Modification du CCAP : avnt 1 - Marché de construction du musée - Lot 3 aménagements extérieurs : avnt 2 - Affectation des résultats : budget annexe Penn ar Pont - DETR et DSIL 2025_aménagement de la rue Paul Sérusier : demande complémentaire Conseil municipal du 18/12/24 - Renouvellement de la convention d'adhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP) avec l'ALECOB - Désignation du secrétaire de séance - Chantier d'insertion : renouvellement de la convention COB FORMATION : prestation Conseiller d'Insertion Professionnelle - Affectation des résultats : budget principal commune - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2025 - Tarifs musée Sérusier

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2025

Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs

2025

Convention la Belle Vie Média — soutien du projet Léa de Nantes à Brest

2025

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

2025

Vote du budget primitif 2025 : budget annexe du lotissement Ker Arthur

2025

Vote du budget primitif 2025 : budget annexe de Penn ar Pont

2025

Vote du budget primitif 2025 : BP commune

2025

Autorisations de programmes et crédits de paiement / Fongibilité des crédits

2025

Affectation des résultats : budget annexe Penn ar Pont

2025

D'ETR et DSIL 2025_aménagement de la rue Paul S'érusier : d'emande complémentaire Conseil municipal du 18/12/24

2025

Chantier d'insertion : renouvellement de la convention C'OB FORMATION : prestation Conseiller d'Insertion Professionnelle

2025

Affectation des résultats : budget principal commune

2025

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2025

2025

Tarifs musée Sérusier

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Marché de travaux de réseaux rues des Ecoles, Dr Le Gall et P.Sérusier - convention de délégation de la mission de maitrise douvrage entre la commune et la CCHC

2025

Construction du préau de l'école Paul Sérusier : lancement de la consultation

2025

Extension 2 de la maison médicale : lancement de la maitrise duvre

2025

Musée_Modification du CCAP : avnt 1

2025

Marché de construction du musée — Lot 3 aménagements extérieurs : avnt 2

2025

Renouvellement de la convention dadhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP) avec lALECOB

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Désignation du secrétaire de séance

2025

Approbation du PV du dernier conseil

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