CM

12 février 2025

Châteauneuf 22 délibérations

22

délibérations

10

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Modification des statuts de l'EPAGA - Cession terrain au Boulven (E554) - Recrutement d'agents non titulaires pour accroissement d'activité et saisonniers - Marché de construction du musée - Lot 3 aménagements extérieurs - Avenant 1 - Marché de construction du musée - Lot 17 Sureté Actalarm - Avenant 1 - DOB 2025 - Cession de terrain rue Simone Veil (B1115) - Renouvellement des conventions avec la CCHC pour la compétence ALSH : occupation des locaux et restauration scolaire - Convention relative à l'intervention d'AESH sur le temps de la pause méridienne dans le 1er degré - Etat annuel des indemnités des élus municipaux pour 2024 - Approbation du PV du dernier conseil - Désignation du secrétaire de séance - Pacte Finistère 2030 : demande de subvention Musée et aménagement de la rue P. Sérusier - Conseil Départemental : demande de subvention langue bretonne : aide à la mise en place d'une signalétique prenant en co - Compte Financier Unique : budget annexe de l'assainissement - Compte Financier Unique : budget du lotissement Kroaz Verr - Compte Financier Unique : budget annexe du Complexe de Vacances - Compte Financier Unique : budget du lotissement Ker Arthur - Marché de voirie 2025-2027 : attribution du marché - Contrat d'assurance des risques statutaires 2026_2029_Adhésion au CDG29

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025

Dob 2025

2025

Convention relative à lintervention dAESH sur le temps de la pause méridienne dans le 1er degré

2025

Pacte Finistère 2030 : demande de subvention Musée et aménagement de la rue P. Sérusier

2025

Conseil Départemental : d'emande de subvention l'angue bretonne : aide à la mise en place d'une s'ignalétique prenant en compte la l'angue bretonne

2025

Compte Financier Unique : budget annexe de lassainissement

2025

Compte Financier Unique : budget du lotissement Kroaz Verr

2025

Compte Financier Unique : budget annexe du Complexe de Vacances

2025

Compte Financier Unique : budget du lotissement Ker Arthur

2025

Compte Financier Unique : budget principal de la commune

2025

Compte Financier Unique : budget annexe de leau

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Marché de construction du musée — Lot 3 aménagements extérieurs - Avenant 1

2025

Marché de construction du musée — Lot 17 Sureté Actalarm - Avenant 1

2025

Renouvellement des conventions avec la CCHC pour la compétence ALSH : occupation des locaux et restauration scolaire

2025

Marché de voirie 2025 — 2027 : attribution du marché

2025

Contrat dassurance des risques statutaires 2026_2029_Adhésion au CDG29

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

Modification des statuts de lEPAGA

2025

Etat annuel des indemnités des élus municipaux pour 2024

2025

Approbation du PV du dernier conseil

2025

Désignation du secrétaire de séance

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Cession terrain au Boulven (E554)

2025

Cession de terrain rue S'imone Veil (B1115)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Recrutement dagents non titulaires pour accroissement d'activité et saisonniers

📬 Suivre Châteauneuf

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.