CM

11 février 2026

Châteauneuf 20 délibérations

20

délibérations

12

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

20 délibérations - RN164 : reclassement de parcelles dans le domaine public communal - Autorisations de programmes et crédits de paiement - Région - demande de subvention - dispositif "Bien vivre partout en Bretagne" : rénovation énergétique de l'école Paul Sé - CFU : budget principal commune - Recrutement d'agents non titulaires pour accroissement d'activité et saisonniers pour 2026 - Approbation du PV du dernier conseil (18-12-25) - Cession de parcelle au Treuskoad - Attribution des lots pour le marché de travaux pour l'extension de la maison médicale - Attribution du marché de travaux pour l'aménagement de la rue Paul Sérusier - Contrat Natura 2000_Chantier d'élimination du laurier palme sur 3 parcelles communales - Vote du budget primitif 2026 : budget annexe du lotissement Ker Arthur - Vote du budget primitif 2026 : budget annexe de Penn ar Pont - Vote du budget primitif 2026 : BP commune - Affectation des résultats : budget annexe Penn ar Pont - Affectation des résultats : budget principal commune - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026 - CFU 2025_budget annexe lotissement de Ker Arthur - CFU 2025 : budget annexe complexe vacances de Penn ar Pont - Adhésion pour la Protection des Données - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2026

Autorisations de programmes et crédits de paiement

2026

Région — demande de subvention - dispositif "Bien vivre partout en Bretagne" : rénovation énergétique de l'école Paul Sérusier

2026

CFU : budget principal commune

2026

Contrat Natura 2000_Chantier délimination du laurier palme sur 3 parcelles communales

2026

Vote du budget primitif 2026 : budget annexe du lotissement Ker Arthur

2026

Vote du budget primitif 2026 : budget annexe de Penn ar Pont

2026

Vote du budget primitif 2026 : BP commune

2026

Affectation des résultats : budget annexe Penn ar Pont

2026

Affectation des résultats : budget principal commune

2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026

2026

CFU 2025_budget annexe lotissement de Ker Arthur

2026

CFU 2025 : budget annexe complexe vacances de Penn ar Pont

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Attribution des lots pour le marché de travaux pour l'extension de la maison médicale

2026

Attribution du marché de travaux pour l'aménagement de la rue Paul S'érusier

2026

Adhésion pour la Protection des Données

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

RN164 : reclassement de parcelles dans le domaine public communal

2026

Cession de parcelle au Treuskoad

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Approbation du PV du dernier conseil (18-12-25)

2026

Désignation du secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Recrutement dagents non titulaires pour accroissement d'activité et saisonniers pour 2026

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