CM

11 février 2026

Châteauneuf 20 délibérations

20

délibérations

12

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Finances & Budget 12 délibérations
2026

Autorisations de programmes et crédits de paiement

2026

Région — demande de subvention - dispositif "Bien vivre partout en Bretagne" : rénovation énergétique de l'école Paul Sérusier

2026

CFU : budget principal commune

2026

Contrat Natura 2000_Chantier délimination du laurier palme sur 3 parcelles communales

2026

Vote du budget primitif 2026 : budget annexe du lotissement Ker Arthur

2026

Vote du budget primitif 2026 : budget annexe de Penn ar Pont

2026

Vote du budget primitif 2026 : BP commune

2026

Affectation des résultats : budget annexe Penn ar Pont

2026

Affectation des résultats : budget principal commune

2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026

2026

CFU 2025_budget annexe lotissement de Ker Arthur

2026

CFU 2025 : budget annexe complexe vacances de Penn ar Pont

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Attribution des lots pour le marché de travaux pour l'extension de la maison médicale

2026

Attribution du marché de travaux pour l'aménagement de la rue Paul S'érusier

2026

Adhésion pour la Protection des Données

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

RN164 : reclassement de parcelles dans le domaine public communal

2026

Cession de parcelle au Treuskoad

Autres decisions 2 délibérations
2026

Approbation du PV du dernier conseil (18-12-25)

2026

Désignation du secrétaire de séance

Ressources humaines 1 délibération
2026

Recrutement dagents non titulaires pour accroissement d'activité et saisonniers pour 2026

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