Conseil municipal du 2025-11-21

Châtelaudren-Plouagat 21 novembre 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Cession de trois ruches - Parc éolien de boquého - redevance pour occupation du domaine public - Cyclo-cross - championnat de bretagne 2025 - Instruction des autorisations d'urbanisme - renouvellement convention de mise à disposition de service - DIA 24 rue du clos maréchal ref 2124 - DIA 6 impasse des chataigniers ref 2031 - DIA - Lande de Houallan ref 715-716-721 - DIA 3 rue du Laff ref 330 - DIA 12bis cote aux goupils ref 1823 - DIA 55 rue de la gare ref 958-962 - DIA courtil du roux ref 2306 - DIA - 10 rue ruperou ref 1068 - Protection sociale complémentaire risques santé - ONF - coupes boisées 2026 - destination des parcelles - Convention Territoriale Globale 2026-2030 - CAF-LAC - Convention de servitude - reseau mississipi - renouvellement d'un reseau de basse tension - PCC - aides aux particuliers - subvention communale mr BRASSART Hugo - propagande électorale - mise sous pli - convention - Leff Armor Communauté - proposition de modification des statuts suite avis Conseil communautaire - Gens du Voyage - convention pour le financement de l'accueil - LAC

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Délibérations (24)

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
164

Convention OPAH — TU multisites : lanvollon, chatealudren-plouagat, plouha, bringolo, lannebert, le merzer pommerit le vicomte

168

Instruction des autorisations d'urbanisme - renouvellement convention de mise à disposition de service

177

DIA — 10 rue ruperou ref 1068

178

DIA courtil du roux ref 2306

179

DIA 55 rue de la gare ref 958-962

180

DIA 12bis cote aux goupils ref 1823

181

DIA 3 rue du Laff ref 330

182

DIA — Lande de Houallan ref 715-716-721

183

DIA 6 impasse des chataigniers ref 2031

184

DIA 24 rue du clos maréchal ref 2124

185

DIA courtil du roux ref 2306

💶 Finances & Budget 4 délibérations
166

Gens du Voyage — convention pour le financement de l'accueil - LAC

169

PCC — aides aux particuliers - subvention communale mr BRASSART Hugo

171

Cession de trois ruches

186

Info marchés signés du 19 sept au 13 novembre 2025

📄 Autres decisions 3 délibérations
165

Leff Armor Communauté — proposition de modification des statuts suite avis Conseil communautaire

167

propagande électorale — mise sous pli - convention

176

Cyclo — cross - championnat de bretagne 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
163

info Conseil étude qualitative des des boues dans le cadre du projet de désenvasement de l'étang

174

ONF — coupes boisées 2026 - destination des parcelles

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
170

Parc éolien de boquého — redevance pour occupation du domaine public

172

Convention de servitude — reseau mississipi - renouvellement d'un reseau de basse tension

❤️ Social & Santé 2 délibérations
173

Convention Territoriale Globale 2026 — 2030 - CAF-LAC

175

Protection sociale complémentaire risques santé

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