CM

21 novembre 2025

Châtelaudren-Plouagat 24 délibérations

24

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Délibérations (24)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
164

Convention OPAH — TU multisites : lanvollon, chatealudren-plouagat, plouha, bringolo, lannebert, le merzer pommerit le vicomte

168

Instruction des autorisations d'urbanisme - renouvellement convention de mise à disposition de service

177

D'IA — 10 rue ruperou ref 1068

178

D'IA c'ourtil du roux ref 2306

179

D'IA 55 rue de la gare ref 958-962

180

D'IA 12bis c'ote aux goupils ref 1823

181

D'IA 3 rue du L'aff ref 330

182

D'IA — L'ande de Houallan ref 715-716-721

183

D'IA 6 impasse des chataigniers ref 2031

184

D'IA 24 rue du clos maréchal ref 2124

185

D'IA c'ourtil du roux ref 2306

Finances & Budget 4 délibérations
166

Gens du Voyage — convention pour le financement de l'accueil - LAC

169

PCC — aides aux particuliers - subvention communale mr BRASSART Hugo

171

Cession de trois ruches

186

Info marchés signés du 19 sept au 13 novembre 2025

Autres decisions 3 délibérations
165

Leff Armor Communauté — proposition de modification des statuts suite avis Conseil communautaire

167

Propagande électorale — mise sous pli - convention

176

Cyclo — cross - championnat de bretagne 2025

Environnement 2 délibérations
163

Info Conseil étude qualitative des des boues dans le cadre du projet de désenvasement de létang

174

ONF — coupes boisées 2026 - destination des parcelles

Culture & Patrimoine 2 délibérations
170

Parc éolien de boquého — redevance pour occupation du domaine public

172

Convention de servitude — reseau mississipi - renouvellement d'un reseau de basse tension

Social & Santé 2 délibérations
173

Convention Territoriale Globale 2026 — 2030 - C'AF-L'AC

175

Protection sociale complémentaire risques santé

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