29 août 2025
21
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
6
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Révision générale n°1 du PLUIH de LAC — avis sur le projet de PLUIH arreté
D'IA 58 rue de la gare ref 186-1370
D'IA 5 christ ref 69-70-71-2186
D'IA 30 rue du clos maréchal ref 2127
D'IA 7 rue du général l'eclerc ref 502
D'IA rue n'euve ref 1961 - ex 604
D'IA rue des moissons ref 2461-2465
D'IA le C'arpont ref 2467-2468-2470
D'IA 8 le ribot ref 1270 — 1271-1274-1275
Réforme statutaire SDE22-
Création d'emplois permanent
Augmentation de la DHS des ATSEM
Augmentation DHS adjoint technique
Mise à disposition d'un agent titulaire du BAFD par le LAC
Autorisation de recrutement agents contractuels sur emplois non permanents - accroissement temporaire d'activité
Autorisation signature Convention doccupation précaire local hand - ASH
Demande de financement FFF pour les travaux d'aménagement des espaces extérieurs du club house
Info conseil fongibilité — eglise St magloire +4000
Désherbage de livres Médiathèque — convention avec AMMAREAL
Autorisation signature Avenant n°3 convention transport scolaire
Demand dautorisation de défrichement parcelle n0°1159 kermilin
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