CM

6 juin 2025

Châtelaudren-Plouagat 31 délibérations

31

délibérations

14

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (31)

Finances & Budget 14 délibérations
78

Autorisation de signature de la convention "repas 1" + avenant EGAlim

79

Tarifs restaurant scolaire 2025-2026

80

Tarifs garderie 2025-2026

81

Tarifs transports scolaire 2025-2026

82

Approbation du rapport CLECT du 17 février 2025

83

Autorisation de signature de convention de partenariat SDIS- prise en charge frais periscolaire des enfants de SPV

84

Reconduction de la participation de la commune à la lutte contre les frelons asiatiques

85

Distribution du bulletin municipal — defraiement des frais de dépalcement

86

SDIS22 — fonds de c'oncours communal - parc roulant

86

Fond de concours communal — SDIS- investissement parc roulant

87

Autorisation de signature de la convention FCPCL- participation aux frais d'emploi d'un animateur sportif

88

S'ortie de l'invention Tracteur CLAAS — vente de bien

89

DM1 budget communal — régularisation flux croisés 2024

104

Information au conseil, sur modification régies salle et marché hebdomadaire

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
75

Zones daccélération des énergies renouvelables- décision du CM pour avis conforme sur la cartographie du référent préfectoral

90

Autorisation de signature convention BSB-les foyers - lotissement mi-route - retrocession voie daccès

92

D'IA 21 résidence du mississipi ref 1087

93

D'IA 13 c'ote aux goupils ref 1208 — 1369-1370-1371-1372-924

94

D'IA clos du ruisseau ref 1963

95

D'IA 7 rue de kernabat ref 943-946

96

D'IA 43 rue bis kerniy ref 1410

97

D'IA l'otissment le parc L'ouis Aragon ref 2384

98

D'IA rue mathurin meheut ref 2401

99

D'IA 9 rue du clos marechal ref 2141-2161

100

D'IA rue mathurin meheut ref 2403

101

D'IA 33 rue du Claudren ref 1309

102

D'IA 3 rue de kerfedy ref 1022

Culture & Patrimoine 2 délibérations
76

Autorisation de signature de convention de partenariat avec Leff Armor Communauté- expo jai 10 ans- jai 100 ans

77

Autorisation de signature convention — exposition musicale "REVES de PAPIER" à la chapelle NDDT du 31/7 au 11/08/2025

Sécurité 1 délibération
91

Police municipale — détermination du coût de la vacation funéraire

Ressources humaines 1 délibération
103

Information au conseil sur mandat spécial 12 mai S.Philippe

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