Conseil municipal du 2025-06-06

Châtelaudren-Plouagat 6 juin 2025 31 délibérations
Document source

31

délibérations

14

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Autorisation de signature convention BSB-les foyers - lotissement mi-route - retrocession voie d'accès - Tarifs transports scolaire 2025-2026 - SDIS22 - fonds de concours communal - parc roulant - Information au conseil, sur modification régies salle et marché hebdomadaire - information au conseil sur mandat spécial 12 mai S.Philippe - DIA 3 rue de kerfedy ref 1022 - DIA rue mathurin meheut ref 2403 - DIA 9 rue du clos marechal ref 2141-2161 - DIA rue mathurin meheut ref 2401 - DIA lotissment le parc Louis Aragon ref 2384 - DIA 7 rue de kernabat ref 943-946 - DIA 21 résidence du mississipi ref 1087 - zones d'accélération des énergies renouvelables- décision du CM pour avis conforme sur la cartographie du référent préfe - autorisation de signature convention - exposition musicale "REVES de PAPIER" à la chapelle NDDT du 31/7 au 11/08/2025 - autorisation de signature de convention de partenariat avec Leff Armor Communauté- expo j'ai 10 ans- j'ai 100 ans - autorisation de signature de la convention "repas 1" + avenant EGAlim - Tarifs restaurant scolaire 2025-2026 - Tarifs garderie 2025-2026 - Approbation du rapport CLECT du 17 février 2025 - Autorisation de signature de convention de partenariat SDIS- prise en charge frais periscolaire des enfants de SPV

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
78

autorisation de signature de la convention "repas 1" + avenant EGAlim

79

Tarifs restaurant scolaire 2025-2026

80

Tarifs garderie 2025-2026

81

Tarifs transports scolaire 2025-2026

82

Approbation du rapport CLECT du 17 février 2025

83

Autorisation de signature de convention de partenariat SDIS- prise en charge frais periscolaire des enfants de SPV

84

Reconduction de la participation de la commune à la lutte contre les frelons asiatiques

85

Distribution du bulletin municipal — defraiement des frais de dépalcement

86

SDIS22 — fonds de concours communal - parc roulant

86

Fond de concours communal — SDIS- investissement parc roulant

87

Autorisation de signature de la convention FCPCL- participation aux frais d'emploi d'un animateur sportif

88

Sortie de l'invention Tracteur CLAAS — vente de bien

89

DM1 budget communal — régularisation flux croisés 2024

104

Information au conseil, sur modification régies salle et marché hebdomadaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
75

zones d'accélération des énergies renouvelables- décision du CM pour avis conforme sur la cartographie du référent préfectoral

90

Autorisation de signature convention BSB-les foyers - lotissement mi-route - retrocession voie d'accès

92

DIA 21 résidence du mississipi ref 1087

93

DIA 13 cote aux goupils ref 1208 — 1369-1370-1371-1372-924

94

DIA clos du ruisseau ref 1963

95

DIA 7 rue de kernabat ref 943-946

96

DIA 43 rue bis kerniy ref 1410

97

DIA lotissment le parc Louis Aragon ref 2384

98

DIA rue mathurin meheut ref 2401

99

DIA 9 rue du clos marechal ref 2141-2161

100

DIA rue mathurin meheut ref 2403

101

DIA 33 rue du Claudren ref 1309

102

DIA 3 rue de kerfedy ref 1022

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
76

autorisation de signature de convention de partenariat avec Leff Armor Communauté- expo j'ai 10 ans- j'ai 100 ans

77

autorisation de signature convention — exposition musicale "REVES de PAPIER" à la chapelle NDDT du 31/7 au 11/08/2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
91

Police municipale — détermination du coût de la vacation funéraire

👥 Ressources humaines 1 délibération
103

information au conseil sur mandat spécial 12 mai S.Philippe

WEB megalis:2025:7439:2025-06-06
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