Conseil municipal du 2025-03-28
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
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Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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convention de mandat RD712 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Convention de mandat — Departement travaux RD 712
DIA 2 place des sources ref 1314 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
DIA 2 place des sources ref 1314
DIA rue Mathurin — maheut ref 2399 -après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
DIA rue mathurin meheut ref 2399
DIA rue mathurin meheut ref 2404 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
DIA rue mathurin meheut ref 2404
DIA 22 bis kerny ref 1452 — 1453 - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
DIA 22 bis kerny ref 1452-1453
DIA le carpont ref 2466 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
DIA le carpont ref 2466
DIA rue mathurin meheut ref 2405 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
DIA rue mathurin meheut ref 2405
DIA rue mathurin meheut ref 2396 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
DIA rue mathurin meheut ref 2396
DIA rue mathurin meheut ref 2396 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
DIA rue mathurin meheut ref 2398
DIA 21 rue deST brieuc ref 900 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
DIA 21 rue de st brieuc ref900
DIA 26 rue de st brieuc ref 859 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
DIA 26 rue st brieuc ref 859
DIA 4 rue de mississpi ref 164 — 1796 - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
DIA 4 rue de mississipi ref 164 1796
CFU 2024 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Affectation du résultat budget communal — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Budget Communal : affectation du résultat
Affectation du résultat budget camping — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Budget camping: affectation du résultat
Affectation du résultation — budget lotissement - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Budget lotissment : affectation du résultat
Taxes locales — fixation des taux d'imposition - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Taxes locales — fixation des taux d'imposition
Budget primitif 2025 budget commune — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Budget primitif 2025 budget camping — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Budget primitif 2025 lotissement — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Fongibilité — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
M57 — foncgibilité investissement- fonctionnement
RODP réseaux et ouvrages communications électroniques - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Reseaux et ouvrages: communication électroniques - occupation du domaine public routier et non routier- montant redevance
Cession véhicule DD — 924ZH - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Cession d'un vehicule multi bennes mercedes Sprinter
Info conseil marchés signés du 25/02 au 20/03/2025 - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Info Conseil municipal marchés signés du 21/02 au 20/03/2025
Gestion des populations de rongeurs aquatiques - convention -après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Etang de Chatelaudren — gestion des populations de rongeurs aquatique - convention
Stades de foot — convention d'utilisation - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Stades de football COCO MICHEL et Louis MORICE - convention d'utilisation
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