28 mars 2025
48
délibérations
24
Urbanisme & Travaux
20
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (48)
Convention de mandat RD712 — après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
Convention de mandat — D'epartement travaux RD 712
D'IA 2 place des s'ources ref 1314 — après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
D'IA 2 place des s'ources ref 1314
D'IA rue Mathurin — maheut ref 2399 -après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
D'IA rue mathurin meheut ref 2399
D'IA rue mathurin meheut ref 2404 — après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
D'IA rue mathurin meheut ref 2404
D'IA 22 bis kerny ref 1452 — 1453 - après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
D'IA 22 bis kerny ref 1452-1453
D'IA le c'arpont ref 2466 — après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
D'IA le c'arpont ref 2466
D'IA rue mathurin meheut ref 2405 — après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
D'IA rue mathurin meheut ref 2405
D'IA rue mathurin meheut ref 2396 — après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
D'IA rue mathurin meheut ref 2396
D'IA rue mathurin meheut ref 2396 — après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
D'IA rue mathurin meheut ref 2398
D'IA 21 rue d'eST brieuc ref 900 — après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
D'IA 21 rue de st brieuc ref900
D'IA 26 rue de st brieuc ref 859 — après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
D'IA 26 rue st brieuc ref 859
D'IA 4 rue de mississpi ref 164 — 1796 - après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
D'IA 4 rue de mississipi ref 164 1796
CFU 2024 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Affectation du résultat budget communal — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Budget Communal : affectation du résultat
Affectation du résultat budget camping — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Budget camping: affectation du résultat
Affectation du résultation — budget lotissement - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Budget lotissment : affectation du résultat
Taxes locales — fixation des taux dimposition - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Taxes locales — fixation des taux dimposition
Budget primitif 2025 budget commune — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Budget primitif 2025 budget camping — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Budget primitif 2025 lotissement — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Fongibilité — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
M57 — foncgibilité investissement- fonctionnement
RODP réseaux et ouvrages communications électroniques - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Reseaux et ouvrages: communication électroniques - occupation du domaine public routier et non routier- montant redevance
Cession véhicule DD — 924ZH - après retrait de la délibération erronée, c'ette version la remplace
Cession d'un vehicule multi bennes mercedes Sprinter
Info conseil marchés signés du 25/02 au 20/03/2025 - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Info Conseil municipal marchés signés du 21/02 au 20/03/2025
Gestion des populations de rongeurs aquatiques - convention -après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Etang de Chatelaudren — gestion des populations de rongeurs aquatique - convention
Stades de foot — convention d'utilisation - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace
Stades de football COCO MICHEL et Louis MORICE - convention d'utilisation
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