Conseil municipal du 2025-03-28

convention de mandat RD712 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Convention de mandat — Departement travaux RD 712

DIA 2 place des sources ref 1314 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

DIA 2 place des sources ref 1314

DIA rue Mathurin — maheut ref 2399 -après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

DIA rue mathurin meheut ref 2399

DIA rue mathurin meheut ref 2404 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

DIA rue mathurin meheut ref 2404

DIA 22 bis kerny ref 1452 — 1453 - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

DIA 22 bis kerny ref 1452-1453

DIA le carpont ref 2466 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

DIA le carpont ref 2466

DIA rue mathurin meheut ref 2405 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

DIA rue mathurin meheut ref 2405

DIA rue mathurin meheut ref 2396 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

DIA rue mathurin meheut ref 2396

DIA rue mathurin meheut ref 2396 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

DIA rue mathurin meheut ref 2398

DIA 21 rue deST brieuc ref 900 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

DIA 21 rue de st brieuc ref900

DIA 26 rue de st brieuc ref 859 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

DIA 26 rue st brieuc ref 859

DIA 4 rue de mississpi ref 164 — 1796 - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

DIA 4 rue de mississipi ref 164 1796

CFU 2024 — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Affectation du résultat budget communal — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Budget Communal : affectation du résultat

Affectation du résultat budget camping — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Budget camping: affectation du résultat

Affectation du résultation — budget lotissement - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Budget lotissment : affectation du résultat

Taxes locales — fixation des taux d'imposition - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Taxes locales — fixation des taux d'imposition

Budget primitif 2025 budget commune — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Budget primitif 2025 budget camping — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Budget primitif 2025 lotissement — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Fongibilité — après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

M57 — foncgibilité investissement- fonctionnement

RODP réseaux et ouvrages communications électroniques - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Reseaux et ouvrages: communication électroniques - occupation du domaine public routier et non routier- montant redevance

Cession véhicule DD — 924ZH - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Cession d'un vehicule multi bennes mercedes Sprinter

Info conseil marchés signés du 25/02 au 20/03/2025 - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Info Conseil municipal marchés signés du 21/02 au 20/03/2025

Gestion des populations de rongeurs aquatiques - convention -après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Etang de Chatelaudren — gestion des populations de rongeurs aquatique - convention

Stades de foot — convention d'utilisation - après retrait de la délibération erronée, cette version la remplace

Stades de football COCO MICHEL et Louis MORICE - convention d'utilisation