6 mars 2026
21
délibérations
9
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Affectation du résultat budget communal
Affectation du résultat budget camping de létang
Affectation du résultat Budget lotissement
FIxation des taux dimposition
Fongibilite sections investisement +fonctionnement
C'ouleurs de bretagne — autorisation s'iganture convention 2026
Subventions sxceptionnelles — 4L TROPHY et etoiles de Tressignaux
Cession du véhicule Mercedes Sprinter
Info conseil modification délibération 07-01-2026 - autorisation de dépenses à hauteur du quart d'investissement n-1
Lotissement du pré de létang — - mise en place de mandats simples avec trois agences et office notariale poour la vente des parcelles
D'IA 11 rue des promenades ref 685-804
D'IA rue de la c'orderie ref 2440
D'IA rue de la c'orderie ref 2452
D'IA rue de la c'orderie ref 2455
D'IA rue de la c'orderie ref 2438
D'IA 18 rue de st Brieuc ref 808-901-903
D'IA 18 kermorvan — ref 165-165-166 et 958
Projet de centrale solaire — création d'une société de projet avec la SCOP Eo et bail emphytheotique
Rythmes scolaires — semaine de 4 jours - demande de renouvellement de la dérogation
Convention accueil de l'oisirs — renouvellement convention C'AF 2026-2030
Gestion des populations de rongeurs aquatiques - autorisation siganture convention FGDON22
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