CM

6 mars 2026

Châtelaudren-Plouagat 21 délibérations

21

délibérations

9

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Finances & Budget 9 délibérations
21

Affectation du résultat budget communal

22

Affectation du résultat budget camping de létang

23

Affectation du résultat Budget lotissement

24

FIxation des taux dimposition

28

Fongibilite sections investisement +fonctionnement

29

C'ouleurs de bretagne — autorisation s'iganture convention 2026

30

Subventions sxceptionnelles — 4L TROPHY et etoiles de Tressignaux

31

Cession du véhicule Mercedes Sprinter

43

Info conseil modification délibération 07-01-2026 - autorisation de dépenses à hauteur du quart d'investissement n-1

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
36

Lotissement du pré de létang — - mise en place de mandats simples avec trois agences et office notariale poour la vente des parcelles

37

D'IA 11 rue des promenades ref 685-804

38

D'IA rue de la c'orderie ref 2440

39

D'IA rue de la c'orderie ref 2452

40

D'IA rue de la c'orderie ref 2455

41

D'IA rue de la c'orderie ref 2438

42

D'IA 18 rue de st Brieuc ref 808-901-903

44

D'IA 18 kermorvan — ref 165-165-166 et 958

Culture & Patrimoine 1 délibération
32

Projet de centrale solaire — création d'une société de projet avec la SCOP Eo et bail emphytheotique

Éducation 1 délibération
33

Rythmes scolaires — semaine de 4 jours - demande de renouvellement de la dérogation

Ressources humaines 1 délibération
34

Convention accueil de l'oisirs — renouvellement convention C'AF 2026-2030

Environnement 1 délibération
35

Gestion des populations de rongeurs aquatiques - autorisation siganture convention FGDON22

📬 Suivre Châtelaudren-Plouagat

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.