Conseil municipal du 2024-05-03

Châtelaudren-Plouagat 3 mai 2024 27 délibérations
Document source

27

délibérations

15

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

27 délibérations - DIA 21 rue du clos Maréchal ref 2146-2165 - DIA 98 rue de Guingamp ref 2214 - DIA 19 rue de mississipi ref 371-2134 - DIA 34 chemin de kerdanet ref 4 - Mandat spécial M. Lorant & S. Philippe PCC - dept Aveyron- du 30-06 au 2-07-24 - Information Conseil - nomination d'un régisseur suppléante- Violette BONNEAU - Information Conseil des marchés signés du 22 mars au 24 avril 2024 - DIA 9 impasse Kernabat ref 957-958 - DIA lieu dit "Christ" ref 2152-2202 - Transfert amiable des voies et réseaux du lotissement dans le domaine public - Tarifs communaux 2024 - complément - Attribution de bons d'achat aux bébés de l'année - Travaux de réhabilitation de la salle jean le cuziat- exonération de pénalités - Transports scolaires - participation de la commune de St Jean kerdaniel - Tarifs transports scolaires 2024-2025 - Taraifs garderie 2024-2025 - Tarifs restaurant scolaire 2024-2025 - Coût annuel d'un élève scolarisé en élémentaire- scolarisation d'élèves extérieurs - participation communale versée à St - Coût annuel d'un élève scolarisé en maternelle- scolarisation d'élèves extérieurs - participation communale versée à Ste - Coût annuel d'un élève bilingue- scolarisation d'élèves extérieurs - participation des communes extérieures

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
52

Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - reconduction de la participation communale

55

Club house et Eglise St magloire — répartition - contrat de territoire- plans de financement

56

Taxes aménagement et sur le foncier bâti industriel - modalités de reversement LAC - ultime tentative conciliation avant résiliation

57

Coût annuel d'un élève bilingue — scolarisation d'élèves extérieurs - participation des communes extérieures

58

Coût annuel d'un élève scolarisé en maternelle- scolarisation d'élèves extérieurs - participation communale versée à Ste therèse

59

Coût annuel d'un élève scolarisé en élémentaire- scolarisation d'élèves extérieurs - participation communale versée à Ste therèse

60

Tarifs restaurant scolaire 2024-2025

61

Taraifs garderie 2024-2025

62

Tarifs transports scolaires 2024-2025

63

Transports scolaires — participation de la commune de St Jean kerdaniel

64

Travaux de réhabilitation de la salle jean le cuziat- exonération de pénalités

65

Attribution de bons d'achat aux bébés de l'année

66

Tarifs communaux 2024 - complément

74

Mandat spécial M. Lorant & S. Philippe PCC - dept Aveyron- du 30-06 au 2-07-24

76

Information Conseil des marchés signés du 22 mars au 24 avril 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
68

DIA lieu dit "Christ" ref 2152-2202

69

DIA 9 impasse Kernabat ref 957-958

70

DIA 21 rue du clos Maréchal ref 2146-2165

71

DIA 19 rue de mississipi ref 371-2134

72

DIA 34 chemin de kerdanet ref 4

73

DIA 98 rue de Guingamp ref 2214

🌱 Environnement 2 délibérations
50

Devenir de l'étang de minihy — Consultation de l'assemeblée délibérante

51

Lagunes de Roscorgnard — projet de réhabilitation environnementale- convention de délégation de maitrise d'ouvrage COMM/LAC

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
53

Chapelle notre Dame du Tertre — convention de mise à disposition - Spectacle leff armor

67

Transfert amiable des voies et réseaux du lotissement dans le domaine public

👥 Ressources humaines 2 délibérations
54

Création d'un poste 60% ETP de policier municipal

75

Information Conseil — nomination d'un régisseur suppléante- Violette BONNEAU

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