Conseil municipal du 2024-05-03

Devenir de l'étang de minihy — Consultation de l'assemeblée délibérante

Chapelle notre Dame du Tertre — convention de mise à disposition - Spectacle leff armor

Création d'un poste 60% ETP de policier municipal

Coût annuel d'un élève bilingue — scolarisation d'élèves extérieurs - participation des communes extérieures

Coût annuel d'un élève scolarisé en élémentaire- scolarisation d'élèves extérieurs - participation communale versée à Ste therèse

Taraifs garderie 2024-2025

DIA lieu dit "Christ" ref 2152-2202

DIA 9 impasse Kernabat ref 957-958

DIA 21 rue du clos Maréchal ref 2146-2165

DIA 19 rue de mississipi ref 371-2134

DIA 34 chemin de kerdanet ref 4

DIA 98 rue de Guingamp ref 2214

Mandat spécial M. Lorant & S. Philippe PCC - dept Aveyron- du 30-06 au 2-07-24

Lagunes de Roscorgnard — projet de réhabilitation environnementale- convention de délégation de maitrise d'ouvrage COMM/LAC

Transfert amiable des voies et réseaux du lotissement dans le domaine public

Information Conseil — nomination d'un régisseur suppléante- Violette BONNEAU

Club house et Eglise St magloire — répartition - contrat de territoire- plans de financement

Tarifs restaurant scolaire 2024-2025

Tarifs communaux 2024 - complément

Taxes aménagement et sur le foncier bâti industriel - modalités de reversement LAC - ultime tentative conciliation avant résiliation

Travaux de réhabilitation de la salle jean le cuziat- exonération de pénalités

Tarifs transports scolaires 2024-2025

Transports scolaires — participation de la commune de St Jean kerdaniel

Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - reconduction de la participation communale

Coût annuel d'un élève scolarisé en maternelle- scolarisation d'élèves extérieurs - participation communale versée à Ste therèse

Attribution de bons d'achat aux bébés de l'année

Information Conseil des marchés signés du 22 mars au 24 avril 2024