CM

3 mai 2024

Châtelaudren-Plouagat 27 délibérations

27

délibérations

13

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

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Délibérations (27)

Autres decisions 13 délibérations
50

Devenir de létang de minihy — Consultation de lassemeblée délibérante

53

Chapelle n'otre D'ame du Tertre — convention de mise à disposition - Spectacle l'eff armor

54

Création d'un poste 60% ETP de policier municipal

57

C'oût annuel d'un élève bilingue — scolarisation d'élèves extérieurs - participation des communes extérieures

59

C'oût annuel d'un élève scolarisé en élémentaire- scolarisation d'élèves extérieurs - participation communale versée à Ste therèse

61

Taraifs garderie 2024-2025

68

D'IA l'ieu d'it "Christ" ref 2152-2202

69

D'IA 9 impasse Kernabat ref 957-958

70

D'IA 21 rue du clos Maréchal ref 2146-2165

71

D'IA 19 rue de mississipi ref 371-2134

72

D'IA 34 chemin de kerdanet ref 4

73

D'IA 98 rue de Guingamp ref 2214

74

Mandat spécial M. Lorant & S. Philippe PCC - dept Aveyron- du 30-06 au 2-07-24

Environnement 3 délibérations
51

L'agunes de Roscorgnard — projet de réhabilitation environnementale- convention de délégation de maitrise d'ouvrage C'OMM/L'AC

67

Transfert amiable des voies et réseaux du lotissement dans le domaine public

75

Information Conseil — nomination d'un régisseur suppléante- Violette BONNEAU

Finances & Budget 3 délibérations
55

Club house et Eglise St magloire — répartition - contrat de territoire- plans de financement

60

Tarifs restaurant scolaire 2024-2025

66

Tarifs communaux 2024 - complément

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
56

Taxes aménagement et sur le foncier bâti industriel - modalités de reversement LAC - ultime tentative conciliation avant résiliation

64

Travaux de réhabilitation de la salle jean le cuziat- exonération de pénalités

Sport 2 délibérations
62

Tarifs transports scolaires 2024-2025

63

Transports scolaires — participation de la commune de St Jean kerdaniel

Social & Santé 1 délibération
52

Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - reconduction de la participation communale

Enfance & Jeunesse 1 délibération
58

C'oût annuel d'un élève scolarisé en maternelle- scolarisation d'élèves extérieurs - participation communale versée à Ste therèse

Vie associative 1 délibération
65

Attribution de bons dachat aux bébés de l'année

Ressources humaines 1 délibération
76

Information Conseil des marchés signés du 22 mars au 24 avril 2024

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