3 mai 2024

Devenir de létang de minihy — Consultation de lassemeblée délibérante

Chapelle n'otre D'ame du Tertre — convention de mise à disposition - Spectacle l'eff armor

Création d'un poste 60% ETP de policier municipal

C'oût annuel d'un élève bilingue — scolarisation d'élèves extérieurs - participation des communes extérieures

C'oût annuel d'un élève scolarisé en élémentaire- scolarisation d'élèves extérieurs - participation communale versée à Ste therèse

Taraifs garderie 2024-2025

D'IA l'ieu d'it "Christ" ref 2152-2202

D'IA 9 impasse Kernabat ref 957-958

D'IA 21 rue du clos Maréchal ref 2146-2165

D'IA 19 rue de mississipi ref 371-2134

D'IA 34 chemin de kerdanet ref 4

D'IA 98 rue de Guingamp ref 2214

Mandat spécial M. Lorant & S. Philippe PCC - dept Aveyron- du 30-06 au 2-07-24

L'agunes de Roscorgnard — projet de réhabilitation environnementale- convention de délégation de maitrise d'ouvrage C'OMM/L'AC

Transfert amiable des voies et réseaux du lotissement dans le domaine public

Information Conseil — nomination d'un régisseur suppléante- Violette BONNEAU

Club house et Eglise St magloire — répartition - contrat de territoire- plans de financement

Tarifs restaurant scolaire 2024-2025

Tarifs communaux 2024 - complément

Taxes aménagement et sur le foncier bâti industriel - modalités de reversement LAC - ultime tentative conciliation avant résiliation

Travaux de réhabilitation de la salle jean le cuziat- exonération de pénalités

Tarifs transports scolaires 2024-2025

Transports scolaires — participation de la commune de St Jean kerdaniel

Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - reconduction de la participation communale

C'oût annuel d'un élève scolarisé en maternelle- scolarisation d'élèves extérieurs - participation communale versée à Ste therèse

Attribution de bons dachat aux bébés de l'année

Information Conseil des marchés signés du 22 mars au 24 avril 2024