Conseil municipal du 2025-10-01
22
délibérations
6
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
Synthèse
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ADMINISTRATION GENERALE APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 02 JUILLET 2025
CONVENTION RENNES METROPOLE DEVELOPPEMENT LECTURE PUBLIQUE - 2026-2028
CONVENTION RELATIVE A LA RÉALISATION DE LA MISE SOUS PLI ET DU COLISAGE DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE APPROBATION
RENNES METROPOLE COMMISSION LOCALE DÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES TRANSFERT DE L'OPERA ET DU MUSIKHALL SOUMIS A L'AVIS DES CONSEILS
RAPPORT DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE RENNES METROPOLE 2024
VU POUR UNE URGENCE HUMANITAIRE EN PALESTINE ET UNE PAIX DURABLE
URBANISME ECHANGE FONCIER AVEC RENNES METROPOLE DANS LE SECTEUR DE LA ZAE LE HIL 3
URBANISME FONCIER REGULARISATION PAR ECHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE ET LE LOGIS BRETON RECTIFICATION DES SURFACES
URBANISME FONCIER ACQUISITION BORD DE SEICHE AU 38 RUE DU GUE
INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE PRESENTATION DES DIA
INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE PRESENTATION DES MARCHES
URBANISME FONCIER VENTE AU LOGIS BRETON POUR LES BESOINS DEXTENSION DU FOYER CASTELHAND - CONDITIONS ADDITIONNELLES
FONCIER PROJET DE RETROCESSION DE VOIRIE SECTEUR DE LA RUE DES VOYAGEURS
URBANISME FONCIER REGULARISATION PAR ECHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE ET LE LOGIS BRETON RECTIFICATION DES SURFACES
VIE SCOLAIRE PROJET ORCHESTRE A LECOLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE ET DE DANSE JEAN WIENER ECOLE LE CHAT PERCHE - CONVENTION
FINANCES SPORT — STADE DE FOOT EN HERBE RAYMOND PERRIN - MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DU CLUB DE ST ARMEL NOUVELLE CONVENTION
URBANISME FINANCES — ZONE DAMENAGEMENT CONCERTÉ DU HIL CLOTURE ET SUPPRESSION
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE ZAC DU HIL
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL
ASSOCIATION DE CHASSE PRIVÉE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
PERSONNEL COMMUNAL ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CENTRE DE GESTION DILLE-ET-VILAINE
PERSONNEL COMMUNAL CONTRAT DAPPRENTISSAGE - APPROBATION
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