Conseil municipal du 2025-10-01

Châtillon 1 octobre 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

22 délibérations - URBANISME FONCIER REGULARISATION PAR ECHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE ET LE LOGIS BRETON RECTIFICATION DES SURFACES - ADMINISTRATION GENERALE APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 02 JUILLET 2025 - VU POUR UNE URGENCE HUMANITAIRE EN PALESTINE ET UNE PAIX DURABLE - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE PRESENTATION DES MARCHES - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE PRESENTATION DES DIA - RAPPORT DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE RENNES METROPOLE 2024 - ASSOCIATION DE CHASSE PRIVÉE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - FINANCES SPORT- STADE DE FOOT EN HERBE RAYMOND PERRIN - MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DU CLUB DE ST ARMEL NOUVELLE CON - CONVENTION RENNES METROPOLE DEVELOPPEMENT LECTURE PUBLIQUE - 2026-2028 - CONVENTION RELATIVE A LA RÉALISATION DE LA MISE SOUS PLI ET DU COLISAGE DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE APPROBATION - VIE SCOLAIRE PROJET ORCHESTRE A LECOLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE ET DE DANSE JEAN WIENER ECOLE LE CHAT PERCHE - URBANISME FONCIER ACQUISITION BORD DE SEICHE AU 38 RUE DU GUE - RENNES METROPOLE COMMISSION LOCALE DÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES TRANSFERT DE L'OPERA ET DU MUSIKHALL SOUMIS A L - URBANISME FONCIER REGULARISATION PAR ECHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE ET LE LOGIS BRETON RECTIFICATION DES SURFACES - DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL - URBANISME ECHANGE FONCIER AVEC RENNES METROPOLE DANS LE SECTEUR DE LA ZAE LE HIL 3 - FONCIER PROJET DE RETROCESSION DE VOIRIE SECTEUR DE LA RUE DES VOYAGEURS - URBANISME FONCIER VENTE AU LOGIS BRETON POUR LES BESOINS DEXTENSION DU FOYER CASTELHAND - CONDITIONS ADDITIONNELLES - DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE ZAC DU HIL - URBANISME FINANCES - ZONE DAMENAGEMENT CONCERTÉ DU HIL CLOTURE ET SUPPRESSION

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 6 délibérations
92

ADMINISTRATION GENERALE APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 02 JUILLET 2025

104

CONVENTION RENNES METROPOLE DEVELOPPEMENT LECTURE PUBLIQUE - 2026-2028

105

CONVENTION RELATIVE A LA RÉALISATION DE LA MISE SOUS PLI ET DU COLISAGE DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE APPROBATION

108

RENNES METROPOLE COMMISSION LOCALE DÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES TRANSFERT DE L'OPERA ET DU MUSIKHALL SOUMIS A L'AVIS DES CONSEILS

109

RAPPORT DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE RENNES METROPOLE 2024

112

VU POUR UNE URGENCE HUMANITAIRE EN PALESTINE ET UNE PAIX DURABLE

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
98

URBANISME ECHANGE FONCIER AVEC RENNES METROPOLE DANS LE SECTEUR DE LA ZAE LE HIL 3

101

URBANISME FONCIER REGULARISATION PAR ECHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE ET LE LOGIS BRETON RECTIFICATION DES SURFACES

102

URBANISME FONCIER ACQUISITION BORD DE SEICHE AU 38 RUE DU GUE

110

INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE PRESENTATION DES DIA

111

INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE PRESENTATION DES MARCHES

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
99

URBANISME FONCIER VENTE AU LOGIS BRETON POUR LES BESOINS DEXTENSION DU FOYER CASTELHAND - CONDITIONS ADDITIONNELLES

100

FONCIER PROJET DE RETROCESSION DE VOIRIE SECTEUR DE LA RUE DES VOYAGEURS

101

URBANISME FONCIER REGULARISATION PAR ECHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE ET LE LOGIS BRETON RECTIFICATION DES SURFACES

103

VIE SCOLAIRE PROJET ORCHESTRE A LECOLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE ET DE DANSE JEAN WIENER ECOLE LE CHAT PERCHE - CONVENTION

106

FINANCES SPORT — STADE DE FOOT EN HERBE RAYMOND PERRIN - MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DU CLUB DE ST ARMEL NOUVELLE CONVENTION

💶 Finances & Budget 4 délibérations
95

URBANISME FINANCES — ZONE DAMENAGEMENT CONCERTÉ DU HIL CLOTURE ET SUPPRESSION

96

DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE ZAC DU HIL

97

DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL

107

ASSOCIATION DE CHASSE PRIVÉE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
93

PERSONNEL COMMUNAL ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CENTRE DE GESTION DILLE-ET-VILAINE

94

PERSONNEL COMMUNAL CONTRAT DAPPRENTISSAGE - APPROBATION

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