CM

1 octobre 2025

Châtillon 22 délibérations

22

délibérations

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

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Délibérations (22)

Autres decisions 6 délibérations
92

Administration Generale Approbation du Proces-Verbal de la Seance du 02 Juillet 2025

104

Convention Rennes Metropole Developpement Lecture Publique - 2026-2028

105

Convention Relative A la Réalisation de la Mise sous Pli et du Colisage de la Propagande Électorale Approbation

108

Rennes Metropole Commission Locale Dévaluation des Charges Transférées Transfert de lOpera et du Musikhall Soumis A lAvis des Conseils

109

Rapport de Developpement Durable de Rennes Metropole 2024

112

Vu pour une Urgence Humanitaire en Palestine et une Paix Durable

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
98

Urbanisme Echange Foncier avec Rennes Metropole dans le Secteur de la Zae le Hil 3

101

Urbanisme Foncier Regularisation par Echange Foncier entre la Commune et le Logis Breton Rectification des Surfaces

102

Urbanisme Foncier Acquisition Bord de Seiche au 38 Rue du Gue

110

Information sur les Delegations du Conseil au Maire Presentation des Dia

111

Information sur les Delegations du Conseil au Maire Presentation des Marches

Culture & Patrimoine 5 délibérations
99

Urbanisme Foncier Vente au Logis Breton pour les Besoins D'extension du Foyer Castelhand - Conditions Additionnelles

100

Foncier Projet de Retrocession de Voirie Secteur de la Rue des Voyageurs

101

Urbanisme Foncier Regularisation par Echange Foncier entre la Commune et le Logis Breton Rectification des Surfaces

103

Vie Scolaire Projet Orchestre A L'ecole Syndicat Intercommunal de Musique et de Danse Jean Wiener Ecole le Chat Perche - Convention

106

Finances Sport — Stade de Foot en Herbe Raymond Perrin - Mise A Disposition Temporaire du Club de St Armel Nouvelle Convention

Finances & Budget 4 délibérations
95

Urbanisme Finances — Zone Damenagement Concerté du Hil Cloture et Suppression

96

D'ecision Modificative N°1 Budget Annexe ZAC du Hil

97

D'ecision Modificative N°1 Budget Principal

107

Association de Chasse Privée de Noyal Chatillon sur Seiche - Subvention Exceptionnelle

Ressources humaines 2 délibérations
93

Personnel Communal Adhesion A la Convention de Participation Risque Sante du Centre de Gestion Dille-Et-Vilaine

94

Personnel Communal Contrat Dapprentissage - Approbation

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