Conseil municipal du 2025-05-14

Châtillon 14 mai 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

9

Finances & Budget

1

Administration

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

13 délibérations - FINANCES COMMUNICATION CEREMONIE DU 8 MAI GRATIFICATION AUX MUSICIENS - URBANISME MODIFICATION N°2 DU PLUI INFORMATION SUR LINTEGRATION DE 4 NOUVEAUX BATIMENTS A LINVENTAIRE DU PATRIMOINE BA - URBANISME PROCES-VERBAL DE REMISE DOUVRAGES GENERALE - FINANCES - POLE SANTÉ - ANNULATION DE TITRE - URBANISME FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE MISE A JOUR DES TARIFS 2026 - FINANCES FONGIBILITE DES CREDITS EN M57 DECISION DE MISE EN OEUVRE POUR LEXERCICE 2025 - FINANCES SUBVENTIONS AUX COMITE DE JUMELAGE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DU MAIRE ET DE MME COËNT A LONGFORD - SECURITE CIVILE ASSOCIATION DE PROTECTION CIVILE DILLE ET VILAINE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - FINANCES ENFANCE JEUNESSE TARIFS SPECIFIQUES ETE 2025 APPROBATION - AFFAIRES SCOLAIRES ECOLE LE CHAT PERCHE CLASSE DE DECOUVERTE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ATTRIBUTION - FINANCES - VIE SCOLAIRE CONVENTION DE PARTENARIAT RASED RENOUVELLEMENT - AFFAIRES SCOLAIRES SECURITE EXERCICE INCENDIE CONVENTION DE PARTENARIAT SDIS35 APPROBATION - ADMINISTRATION GENERALE PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2025 APPROBATION

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
46

FINANCES — VIE SCOLAIRE CONVENTION DE PARTENARIAT RASED RENOUVELLEMENT

47

AFFAIRES SCOLAIRES ECOLE LE CHAT PERCHE CLASSE DE DECOUVERTE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ATTRIBUTION

48

FINANCES ENFANCE JEUNESSE TARIFS SPECIFIQUES ETE 2025 APPROBATION

49

SECURITE CIVILE ASSOCIATION DE PROTECTION CIVILE DILLE ET VILAINE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

50

FINANCES SUBVENTIONS AUX COMITE DE JUMELAGE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DU MAIRE ET DE MME COËNT A LONGFORD ET SUBVENTION DE MISSIONS

51

FINANCES FONGIBILITE DES CREDITS EN M57 DECISION DE MISE EN OEUVRE POUR LEXERCICE 2025

52

URBANISME FINANCES — TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE MISE A JOUR DES TARIFS 2026

53

FINANCES — POLE SANTÉ - ANNULATION DE TITRE

56

FINANCES COMMUNICATION CEREMONIE DU 8 MAI GRATIFICATION AUX MUSICIENS

🏛️ Administration 1 délibération
44

ADMINISTRATION GENERALE PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2025 APPROBATION

🛡️ Sécurité 1 délibération
45

AFFAIRES SCOLAIRES SECURITE EXERCICE INCENDIE CONVENTION DE PARTENARIAT SDIS35 APPROBATION

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
54

URBANISME PROCES — VERBAL DE REMISE DOUVRAGES GENERALE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
55

URBANISME MODIFICATION N°2 DU PLUI INFORMATION SUR LINTEGRATION DE 4 NOUVEAUX BATIMENTS A LINVENTAIRE DU PATRIMOINE BATI DINTERET LOCAL

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