2 octobre 2024
13
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Urbanisme Zone A Faible Emission Mobilite de Rennes Metropole Resultats de Letude, Bilan de la Consultation et Projet Darrete
URBANISME ZAC MULTI — : ACTUALISATION DES NIVEAUX DE CHARGES FONCIERES POUR LES MACRO-LOTS n° 1-2-3-4-5-6-7-8-9
Urbanisme ZAC Multi — Sites de lIse : Tranche 3 - Suppression de Servitudes
Urbanisme Foncier — Preemption Safer A la Demande de la Commune A Launay Hyon
Urbanisme Avis Enquete Publique Installation Classee Elevage de Volailles de Chair de Learl Cerlap
Finances Reglement Budgetaire et Financier Adoption
Finances Mandat Special au Maire pour un Deplacement A Paris dans le Cadre du Congres des Maires
Encadrement des Ouvertures Exceptionnelles les Dimanches et Preconisation sur les Ouvertures les Jours Feries pour les Commerces de Detail en 2025
Encadrement des Ouvertures Exceptionnelles les Dimanches et Preconisation sur les Ouvertures les Jours Feries pour les Concessions Automobiles en 2025
Information sur les Delegations du Conseil au Maire - Presentation des Dia
Information sur les Delegations du Conseil au Maire
Proces Verbal de la Seance de Conseil Municipal du 3 Juillet 2024
Urbanisme Foncier Cession Fonciere A M Correia pour Regularisation
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