3 juillet 2024
26
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
6
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Travaux Attribution des Marches des Travaux pour la Construction D'un Nouvel Alsh
Foncier Acquisition Aupres de Mm Zahir
Foncier Echange de Terrain avec Madame Muriel Brossault pour Modification de Tracé D'une Portion de Chemin Rural Route de la Riviere
Foncier Bilan de la Politique Fonciere
Foncier Programme Dactions Foncieres de Rennes Metropole Avenant N°1 A la Convention de Mise en Reserve N°19c0837 6 Rue de Saint-Erblon
Foncier Programme Dactions Foncieres de Rennes Metropole Avenant N°1 A la Convention de Mise en Reserve N°20c0015 7 Allee des Bouvreuils
Foncier Programme Dactions Foncieres de Rennes Metropole Avenant N°1 A la Convention de Mise en Reserve N°11 822 la Croix de Pierre
Foncier Programme Dactions Foncieres de Rennes Metropole Rachat par la Commune de la Propriete Sise 3 Allee de la Grange
Petite Enfance Enfance Jeunesse Vie Scolaire Tarifs Periscolaire Annee Scolaire 2024-2025
Petite Enfance Enfance Jeunesse Vie Scolaire Tarifs Periscolaire Annee Scolaire 2024-2025
Vie Scolaire Frais de Fonctionnement Facturation aux Communes de Residence des Frais de Fonctionnement Denfants Scolarises A Noyal-Chatillon
Finances Enfance Convention avec Saint — Erblon pour L'accueil Denfants Saint-Erblonnais A L'accueil de Loisirs de Noyal-Chatillon-Sur-Seiche pour Lete et la Fin Dannee 2024
Finances Admissions Non — Valeur & Creances Irrecouvrables
Finances Intercommunalités Participations Communales 2024 Syndicat de la Piscine de la Conterie
Petite Enfance Permanence Pmi Renouvellement de la Convention de Mise A Disposition de Locaux Municipaux A Titre Onereux
Budget Participatif Modification du Reglement
Personnel Communal Modification de Temps de Travail Statutaire
Personnel Communal Modification de Temps de Travail Statutaire
Personnel Communal Creation de Postes Agents Dhygiene et de Proprete / Restauration
Ressources Humaines Jeunesse Accueil de Loisirs Ete et Vacances de Fin Dannee 2024 Mise A Disposition de Personnel par la Commune de Saint-Erblon Convention
Information sur les Delegations du Conseil au Maire - Presentation des Dia
Information sur les Delegations du Conseil au Maire
Proces Verbal de la Seance de Conseil Municipal du 15 Mai 2024
Proces Verbal de la Seance de Conseil Municipal du 15 Mai 2024
Installations de Recharge pour Vehicules Electriques Adhesion au Groupement de Proprietaires Fonciers et Autorisation de Signer les Appels A Manifestation Dinteret
Vie Associative Culture Convention de Mise A Disposition du 6 Rue de Saint Erblon A l'Association le Quai de la Seiche
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