Conseil municipal du 2024-07-03

Châtillon 3 juillet 2024 26 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

26 délibérations - PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL STATUTAIRE - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE - BUDGET PARTICIPATIF MODIFICATION DU REGLEMENT - PETITE ENFANCE PERMANENCE PMI RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX A TITRE ONERE - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE - PRESENTATION DES DIA - FINANCES ENFANCE CONVENTION AVEC SAINT-ERBLON POUR LACCUEIL DENFANTS SAINT-ERBLONNAIS A LACCUEIL DE LOISIRS DE NOYAL-C - PROCES VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2024 - FINANCES INTERCOMMUNALITÉS PARTICIPATIONS COMMUNALES 2024 SYNDICAT DE LA PISCINE DE LA CONTERIE - TRAVAUX ATTRIBUTION DES MARCHES DES TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DUN NOUVEL ALSH - PROCES VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2024 - FONCIER ECHANGE DE TERRAIN AVEC MADAME MURIEL BROSSAULT POUR MODIFICATION DE TRACÉ DUNE PORTION DE CHEMIN RURAL ROUTE - FONCIER ACQUISITION AUPRES DE MM ZAHIR - FONCIER PROGRAMME DACTIONS FONCIERES DE RENNES METROPOLE AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE EN RESERVE N°20C0015 7 A - FONCIER BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE - FONCIER PROGRAMME DACTIONS FONCIERES DE RENNES METROPOLE AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE EN RESERVE N°19C0837 6 R - FONCIER PROGRAMME DACTIONS FONCIERES DE RENNES METROPOLE AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE EN RESERVE N°11 822 LA C - FONCIER PROGRAMME DACTIONS FONCIERES DE RENNES METROPOLE RACHAT PAR LA COMMUNE DE LA PROPRIETE SISE 3 ALLEE DE LA GRAN - INSTALLATIONS DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ADHESION AU GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES FONCIERS ET AUTORISATION D - PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL STATUTAIRE - PETITE ENFANCE ENFANCE JEUNESSE VIE SCOLAIRE TARIFS PERISCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

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Délibérations (26)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations

TRAVAUX ATTRIBUTION DES MARCHES DES TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DUN NOUVEL ALSH

FONCIER ACQUISITION AUPRES DE MM ZAHIR

FONCIER ECHANGE DE TERRAIN AVEC MADAME MURIEL BROSSAULT POUR MODIFICATION DE TRACÉ DUNE PORTION DE CHEMIN RURAL ROUTE DE LA RIVIERE

FONCIER BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE

FONCIER PROGRAMME DACTIONS FONCIERES DE RENNES METROPOLE AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE EN RESERVE N°19C0837 6 RUE DE SAINT-ERBLON

FONCIER PROGRAMME DACTIONS FONCIERES DE RENNES METROPOLE AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE EN RESERVE N°20C0015 7 ALLEE DES BOUVREUILS

FONCIER PROGRAMME DACTIONS FONCIERES DE RENNES METROPOLE AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE EN RESERVE N°11 822 LA CROIX DE PIERRE

FONCIER PROGRAMME DACTIONS FONCIERES DE RENNES METROPOLE RACHAT PAR LA COMMUNE DE LA PROPRIETE SISE 3 ALLEE DE LA GRANGE

💶 Finances & Budget 8 délibérations

PETITE ENFANCE ENFANCE JEUNESSE VIE SCOLAIRE TARIFS PERISCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

VIE SCOLAIRE FRAIS DE FONCTIONNEMENT FACTURATION AUX COMMUNES DE RESIDENCE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DENFANTS SCOLARISES A NOYAL-CHATILLON

FINANCES ENFANCE CONVENTION AVEC SAINT-ERBLON POUR LACCUEIL DENFANTS SAINT-ERBLONNAIS A LACCUEIL DE LOISIRS DE NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE POUR LETE ET LA FIN DANNEE 2024

FINANCES ADMISSIONS NON — VALEUR & CREANCES IRRECOUVRABLES

FINANCES INTERCOMMUNALITÉS PARTICIPATIONS COMMUNALES 2024 SYNDICAT DE LA PISCINE DE LA CONTERIE

PETITE ENFANCE PERMANENCE PMI RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX A TITRE ONEREUX

BUDGET PARTICIPATIF MODIFICATION DU REGLEMENT

👥 Ressources humaines 6 délibérations

PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL STATUTAIRE

PERSONNEL COMMUNAL CREATION DE POSTES AGENTS DHYGIENE ET DE PROPRETE / RESTAURATION

RESSOURCES HUMAINES JEUNESSE ACCUEIL DE LOISIRS ETE ET VACANCES DE FIN DANNEE 2024 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR LA COMMUNE DE SAINT-ERBLON CONVENTION

INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE - PRESENTATION DES DIA

INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE

🏛️ Administration 2 délibérations

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2024

🌱 Environnement 1 délibération

INSTALLATIONS DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ADHESION AU GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES FONCIERS ET AUTORISATION DE SIGNER LES APPELS A MANIFESTATION DINTERET

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

VIE ASSOCIATIVE CULTURE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU 6 RUE DE SAINT ERBLON A L'ASSOCIATION LE QUAI DE LA SEICHE

WEB megalis:2024:34449:2024-07-03

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