13 juin 2024
10
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Tarification du service garderie scolaire
Admission en non — valeur de produits irrécouvrables
ANNULE ET REMPLACE DCM2024.05.82 Fixation du taux de la taxe d'aménagement et institution dexonérations
Fixation du taux de la taxe d'aménagement et institution dexonérations
ANNULE ET REMPLACE DCM2024.05.83 Reversement de la taxe damenagement perçue pour les zones d'activites
Reversement de la taxe damenagement perçue pour les zones d'activites
Mise en lumière de la mairie
Attribution du lot 9 « plomberie — chauffage-ventilation » dans le cadre des travaux des sanitaires de l'ecole du rocher inoguen
Numérotation d'un terrain rue des Acacias
Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation d'une formation continue des animatrices du RPE
📬 Suivre Châtillon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.