CM

15 mai 2024

Châtillon 23 délibérations

23

délibérations

5

Finances & Budget

5

Ressources humaines

3

Autres decisions

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Délibérations (23)

Finances & Budget 5 délibérations
60

Finances Patrimoine Eglise St Leonard Restauration de Mobiliers Demande de Subvention

61

Finances Instauration de la Taxe Locale sur la Publicite Exterieure

63

Finances Vie Associative — Subvention Exceptionnelle Hbd Events Bol Deire

64

Finances — Communication - Ceremonie du 8 Mai Gratification aux Musiciens

68

Motion Relative aux Mesures Deconomies Annoncees par L'etat Susceptibles Daffecter les Finances Locales

Ressources humaines 5 délibérations
64

Finances — Ceremonie du 8 Mai Gratification aux Musiciens

65

Personnel Communal Modification de Poste Educateur.rice de Jeunes Enfants / Referent.e Terrain Enfants A Besoins Particuliers

66

Personnel Communal Creation de Poste Animateur.rice Petite Enfance Relais Petite Enfance Intercommunal (rpei)

67

Personnel Communal Modification Date Avancement de Grade Annee 2024

69

Information sur les Delegations du Conseil au Maire Presentation des Dia

Autres decisions 3 délibérations
56

Administration Generale Designation D'un Representant du Conseil au Conseil Dadministration de la Creche Associative Menthalo

57

Administration Generale Designation D'un Representant du Conseil au Sein de Lorgane Deliberant de L'ecole Privee

70

Administration Generale Delegations du Conseil au Maire

Sécurité 2 délibérations
50

Administration Generale Commissions Municipales Designation de Nouveaux Membres Suite A Demissions

52

Administration Generale Commissions Municipales Designation D'un Nouveau Membre Suppleant au Sein de la Commission Dappel Doffres Suite A Demission

Environnement 2 délibérations
51

Administration Generale Comites Consultatifs Designation de Nouveaux Membres Suite A Demissions

59

Environnement — Charte de Vegetalisation avec les Particuliers pour Mise A Disposition D'espaces Publics Communaux

Culture & Patrimoine 2 délibérations
54

Administration Generale Designation D'un Delegue Suppleant au Syndicat Intercommunal de L'ecole de Musique et de Danse Jean Wiener

58

Administration Generale Information au Conseil Rapport Egalite Femmes/hommes

Administration 1 délibération
49

Proces Verbal de la Seance de Conseil Municipal du 27 Mars 2024

Social & Santé 1 délibération
53

Administration Generale Designation D'un Representant du Conseil Municipal au Sein du Conseil Dadministration du Centre Communal Daction Sociale Suite A Demission

Sport 1 délibération
55

Administration Generale Designation D'un Delegue Titulaire au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie Suite A Demission

Urbanisme & Travaux 1 délibération
62

URBANISME ZAC MULTI — SITES DE LISE : ACTUALISATION DES NIVEAUX DE CHARGES FONCIERES POUR LES MACRO-LOTS n° 1-2-5-8-9

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