Conseil municipal du 2024-05-15

Châtillon 15 mai 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

5

Finances & Budget

5

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - FINANCES - COMMUNICATION - CEREMONIE DU 8 MAI GRATIFICATION AUX MUSICIENS - FINANCES INSTAURATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - FINANCES PATRIMOINE EGLISE ST LEONARD RESTAURATION DE MOBILIERS DEMANDE DE SUBVENTION - PROCES VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024 - PERSONNEL COMMUNAL CREATION DE POSTE ANIMATEUR.RICE PETITE ENFANCE RELAIS PETITE ENFANCE INTERCOMMUNAL (RPEI) - PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DE POSTE EDUCATEUR.RICE DE JEUNES ENFANTS / REFERENT.E TERRAIN ENFANTS A BESOINS PARTI - FINANCES - CEREMONIE DU 8 MAI GRATIFICATION AUX MUSICIENS - FINANCES VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE HBD EVENTS BOL DEIRE - PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DATE AVANCEMENT DE GRADE ANNEE 2024 - MOTION RELATIVE AUX MESURES DECONOMIES ANNONCEES PAR LETAT SUSCEPTIBLES DAFFECTER LES FINANCES LOCALES - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE PRESENTATION DES DIA - ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CENTRE - URBANISME ZAC MULTI-SITES DE L'ISE : ACTUALISATION DES NIVEAUX DE CHARGES FONCIERES POUR LES MACRO-LOTS n° 1-2-5-8-9 - ADMINISTRATION GENERALE COMMISSIONS MUNICIPALES DESIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES SUITE A DEMISSIONS - ADMINISTRATION GENERALE COMMISSIONS MUNICIPALES DESIGNATION DUN NOUVEAU MEMBRE SUPPLEANT AU SEIN DE LA COMMISSION DAPP - ADMINISTRATION GENERALE COMITES CONSULTATIFS DESIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES SUITE A DEMISSIONS - ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN REPRESENTANT DU CONSEIL AU CONSEIL DADMINISTRATION DE LA CRECHE ASSOCIATIVE MEN - ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN REPRESENTANT DU CONSEIL AU SEIN DE LORGANE DELIBERANT DE LECOLE PRIVEE - ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN DELEGUE TITULAIRE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PISCINE DE LA CONTERIE SUITE - ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE JE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
60

FINANCES PATRIMOINE EGLISE ST LEONARD RESTAURATION DE MOBILIERS DEMANDE DE SUBVENTION

61

FINANCES INSTAURATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE

63

FINANCES VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTION EXCEPTIONNELLE HBD EVENTS BOL DEIRE

64

FINANCES — COMMUNICATION - CEREMONIE DU 8 MAI GRATIFICATION AUX MUSICIENS

68

MOTION RELATIVE AUX MESURES DECONOMIES ANNONCEES PAR LETAT SUSCEPTIBLES DAFFECTER LES FINANCES LOCALES

👥 Ressources humaines 5 délibérations
64

FINANCES — CEREMONIE DU 8 MAI GRATIFICATION AUX MUSICIENS

65

PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DE POSTE EDUCATEUR.RICE DE JEUNES ENFANTS / REFERENT.E TERRAIN ENFANTS A BESOINS PARTICULIERS

66

PERSONNEL COMMUNAL CREATION DE POSTE ANIMATEUR.RICE PETITE ENFANCE RELAIS PETITE ENFANCE INTERCOMMUNAL (RPEI)

67

PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DATE AVANCEMENT DE GRADE ANNEE 2024

69

INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE PRESENTATION DES DIA

📄 Autres decisions 3 délibérations
56

ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN REPRESENTANT DU CONSEIL AU CONSEIL DADMINISTRATION DE LA CRECHE ASSOCIATIVE MENTHALO

57

ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN REPRESENTANT DU CONSEIL AU SEIN DE LORGANE DELIBERANT DE LECOLE PRIVEE

70

ADMINISTRATION GENERALE DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE

🛡️ Sécurité 2 délibérations
50

ADMINISTRATION GENERALE COMMISSIONS MUNICIPALES DESIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES SUITE A DEMISSIONS

52

ADMINISTRATION GENERALE COMMISSIONS MUNICIPALES DESIGNATION DUN NOUVEAU MEMBRE SUPPLEANT AU SEIN DE LA COMMISSION DAPPEL DOFFRES SUITE A DEMISSION

🌱 Environnement 2 délibérations
51

ADMINISTRATION GENERALE COMITES CONSULTATIFS DESIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES SUITE A DEMISSIONS

59

ENVIRONNEMENT — CHARTE DE VEGETALISATION AVEC LES PARTICULIERS POUR MISE A DISPOSITION DESPACES PUBLICS COMMUNAUX

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
54

ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE JEAN WIENER

58

ADMINISTRATION GENERALE INFORMATION AU CONSEIL RAPPORT EGALITE FEMMES/HOMMES

🏛️ Administration 1 délibération
49

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
53

ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE SUITE A DEMISSION

Sport 1 délibération
55

ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN DELEGUE TITULAIRE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PISCINE DE LA CONTERIE SUITE A DEMISSION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
62

URBANISME ZAC MULTI — SITES DE L'ISE : ACTUALISATION DES NIVEAUX DE CHARGES FONCIERES POUR LES MACRO-LOTS n° 1-2-5-8-9

WEB megalis:2024:34449:2024-05-15
Ouvrir →

📬 Suivre Châtillon

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.