Conseil municipal du 2024-05-15
23
délibérations
5
Finances & Budget
5
Ressources humaines
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
FINANCES PATRIMOINE EGLISE ST LEONARD RESTAURATION DE MOBILIERS DEMANDE DE SUBVENTION
FINANCES INSTAURATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
FINANCES VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTION EXCEPTIONNELLE HBD EVENTS BOL DEIRE
FINANCES — COMMUNICATION - CEREMONIE DU 8 MAI GRATIFICATION AUX MUSICIENS
MOTION RELATIVE AUX MESURES DECONOMIES ANNONCEES PAR LETAT SUSCEPTIBLES DAFFECTER LES FINANCES LOCALES
FINANCES — CEREMONIE DU 8 MAI GRATIFICATION AUX MUSICIENS
PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DE POSTE EDUCATEUR.RICE DE JEUNES ENFANTS / REFERENT.E TERRAIN ENFANTS A BESOINS PARTICULIERS
PERSONNEL COMMUNAL CREATION DE POSTE ANIMATEUR.RICE PETITE ENFANCE RELAIS PETITE ENFANCE INTERCOMMUNAL (RPEI)
PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DATE AVANCEMENT DE GRADE ANNEE 2024
INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE PRESENTATION DES DIA
ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN REPRESENTANT DU CONSEIL AU CONSEIL DADMINISTRATION DE LA CRECHE ASSOCIATIVE MENTHALO
ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN REPRESENTANT DU CONSEIL AU SEIN DE LORGANE DELIBERANT DE LECOLE PRIVEE
ADMINISTRATION GENERALE DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE
ADMINISTRATION GENERALE COMMISSIONS MUNICIPALES DESIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES SUITE A DEMISSIONS
ADMINISTRATION GENERALE COMMISSIONS MUNICIPALES DESIGNATION DUN NOUVEAU MEMBRE SUPPLEANT AU SEIN DE LA COMMISSION DAPPEL DOFFRES SUITE A DEMISSION
ADMINISTRATION GENERALE COMITES CONSULTATIFS DESIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES SUITE A DEMISSIONS
ENVIRONNEMENT — CHARTE DE VEGETALISATION AVEC LES PARTICULIERS POUR MISE A DISPOSITION DESPACES PUBLICS COMMUNAUX
ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE JEAN WIENER
ADMINISTRATION GENERALE INFORMATION AU CONSEIL RAPPORT EGALITE FEMMES/HOMMES
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024
ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE SUITE A DEMISSION
ADMINISTRATION GENERALE DESIGNATION DUN DELEGUE TITULAIRE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PISCINE DE LA CONTERIE SUITE A DEMISSION
URBANISME ZAC MULTI — SITES DE L'ISE : ACTUALISATION DES NIVEAUX DE CHARGES FONCIERES POUR LES MACRO-LOTS n° 1-2-5-8-9
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