CM

2 octobre 2024

Châtillon 13 délibérations

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Ressources humaines

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
96

Urbanisme Zone A Faible Emission Mobilite de Rennes Metropole Resultats de Letude, Bilan de la Consultation et Projet Darrete

98

Urbanisme ZAC Multi — Sites de lIse : Tranche 3 - Suppression de Servitudes

99

Urbanisme Foncier Cession Fonciere A M Correia pour Regularisation

100

Urbanisme Foncier — Preemption Safer A la Demande de la Commune A Launay Hyon

105

Encadrement des Ouvertures Exceptionnelles les Dimanches et Preconisation sur les Ouvertures les Jours Feries pour les Concessions Automobiles en 2025

106

Urbanisme Avis Enquete Publique Installation Classee Elevage de Volailles de Chair de Learl Cerlap

Finances & Budget 2 délibérations
101

Finances Reglement Budgetaire et Financier Adoption

102

Finances Mandat Special au Maire pour un Deplacement A Paris dans le Cadre du Congres des Maires

Ressources humaines 2 délibérations
107

Information sur les Delegations du Conseil au Maire - Presentation des Dia

108

Information sur les Delegations du Conseil au Maire

Administration 1 délibération
95

Proces Verbal de la Seance de Conseil Municipal du 3 Juillet 2024

Environnement 1 délibération
97

URBANISME ZAC MULTI — : ACTUALISATION DES NIVEAUX DE CHARGES FONCIERES POUR LES MACRO-LOTS n° 1-2-3-4-5-6-7-8-9

Autres decisions 1 délibération
104

Encadrement des Ouvertures Exceptionnelles les Dimanches et Preconisation sur les Ouvertures les Jours Feries pour les Commerces de Detail en 2025

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