13 juin 2024
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Attribution du lot 9 « plomberie — chauffage-ventilation » dans le cadre des travaux des sanitaires de l'ecole du rocher inoguen
ANNULE ET REMPLACE DCM2024.05.82 Fixation du taux de la taxe d'aménagement et institution dexonérations
Fixation du taux de la taxe d'aménagement et institution dexonérations
Numérotation d'un terrain rue des Acacias
Tarification du service garderie scolaire
ANNULE ET REMPLACE DCM2024.05.83 Reversement de la taxe damenagement perçue pour les zones d'activites
Reversement de la taxe damenagement perçue pour les zones d'activites
Mise en lumière de la mairie
Admission en non — valeur de produits irrécouvrables
Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation d'une formation continue des animatrices du RPE
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