Conseil municipal du 2024-01-11

Châtillon 11 janvier 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Actualisation des honoraires MOE dans le cadre des travaux de la restructuration et de lextension des sanitaires de léco - Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de lartificialisation des sols en Bre - Chantier et stage à caractère éducatif - Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque municipale Erik Orsenna - Modification du nom du lieu-dit « La Maison Neuve » située le long de la RD77 - Adhésion au groupement de commandes pour le curage des fossés et de larasement des accotements - Adhésion au groupement de commandes pour le point à temps automatique (PATA)Adhésion au groupement de commandes pour le - Aménagement et installation dune station de recharge pour véhicules électriques - Approbation de l'ouverture de crédits avant le vote du BP 2024 pour la subvention à l'association « Les Mômes du Vendela - Approbation de l'ouverture de crédits avant le vote du BP 2024 pour la subvention à l'OGEC - Demande de subventions au titre des amendes de police aménagement de sécurité rue du Lac - Demande du fonds de concours auprès de Vitré Communauté travaux de la restructuration et de lextension des sanitaires de - Demande de subvention du Département dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle polyvalente du complexe du l - Demande de subvention de lEtat dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle polyvalente du complexe du lac au t - Demande de subvention de lEtat dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle polyvalente du complexe du lac au t - Approbation de la phase APD dans le cadre des travaux de la restructuration et de lextension des sanitaires de lécole pu - Approbation de la phase APD dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle du complexe du lac

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
20240101

Approbation de la phase APD dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle du complexe du lac

20240102

Approbation de la phase APD dans le cadre des travaux de la restructuration et de lextension des sanitaires de lécole publique

20240103

Actualisation des honoraires MOE dans le cadre des travaux de la restructuration et de lextension des sanitaires de lécole publique

20240104

Demande de subvention de lEtat dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle polyvalente du complexe du lac au titre de la DETR

20240105

Demande de subvention de lEtat dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle polyvalente du complexe du lac au titre du Fonds vert

20240106

Demande de subvention du Département dans le cadre du projet de réhabilitation de la salle polyvalente du complexe du lac au titre du FST

20240107

Demande du fonds de concours auprès de Vitré Communauté travaux de la restructuration et de lextension des sanitaires de lécole publique

20240111

Aménagement et installation dune station de recharge pour véhicules électriques

📄 Autres decisions 5 délibérations
20240112

Adhésion au groupement de commandes pour le point à temps automatique (PATA)Adhésion au groupement de commandes pour le point à temps automatique (PATA)

20240113

Adhésion au groupement de commandes pour le curage des fossés et de larasement des accotements

20240114

Modification du nom du lieu — dit « La Maison Neuve » située le long de la RD77

20240116

Chantier et stage à caractère éducatif

20240117

Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de lartificialisation des sols en Bretagne

🛡️ Sécurité 2 délibérations
20240108

Demande de subventions au titre des amendes de police aménagement de sécurité rue du Lac

20240115

Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque municipale Erik Orsenna

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240109

Approbation de l'ouverture de crédits avant le vote du BP 2024 pour la subvention à l'OGEC

20240110

Approbation de l'ouverture de crédits avant le vote du BP 2024 pour la subvention à l'association « Les Mômes du Vendelais »

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