CM

11 janvier 2024

Châtillon 17 délibérations

17

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

2

Sécurité

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Approbation de la phase APD dans le c'adre du projet de réhabilitation de la s'alle du c'omplexe du l'ac

Approbation de la phase APD dans le c'adre des travaux de la restructuration et de l'extension des s'anitaires de l'école publique

Actualisation des honoraires MOE dans le cadre des travaux de la restructuration et de l'extension des sanitaires de l'école publique

Demande de subvention de l'Etat dans le c'adre du projet de réhabilitation de la s'alle polyvalente du c'omplexe du l'ac au titre de la D'ETR

Demande de subvention de l'Etat dans le c'adre du projet de réhabilitation de la s'alle polyvalente du c'omplexe du l'ac au titre du Fonds vert

Demande de subvention du Département dans le c'adre du projet de réhabilitation de la s'alle polyvalente du c'omplexe du l'ac au titre du FST

Demande du fonds de c'oncours auprès de Vitré Communauté travaux de la restructuration et de l'extension des s'anitaires de l'école publique

Aménagement et installation d'une station de recharge pour véhicules électriques

Autres decisions 5 délibérations

Adhésion au groupement de commandes pour le point à temps automatique (PATA)Adhésion au groupement de commandes pour le point à temps automatique (PATA)

Adhésion au groupement de commandes pour le curage des fossés et de larasement des accotements

Modification du nom du lieu — dit « La Maison Neuve » située le long de la RD77

Chantier et stage à c'aractère éducatif

Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de lartificialisation des sols en Bretagne

Sécurité 2 délibérations

Demande de subventions au titre des amendes de police aménagement de sécurité rue du L'ac

Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque municipale Erik Orsenna

Finances & Budget 2 délibérations

Approbation de louverture de crédits avant le vote du BP 2024 pour la subvention à lOGEC

Approbation de louverture de crédits avant le vote du BP 2024 pour la subvention à l'association « Les Mômes du Vendelais »

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