Conseil municipal du 2025-11-20

Chauvigné 20 novembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Ventes de biens récupérés par procédure d'état d'abandon manifeste situés sur les lieux dits Saint-Georges et la Prétaie - Instauration d'un moment convivial entre agents - Ventes des biens récupérés par procédure d'état d'abandon manifeste situés aux lieux dits Saint-Georges et la Prétaie - Devis 2ème ralentisseur Impasse les Cours et devis réfection petite allée derrière la cantine - Subventions 2025 - Renouvellement convention Terres de sources et convention constitutive de groupement de commandes - Demande subvention Club de l'Amitié - Convention de partenariat Commune - Couesnon Marches de Bretagne et Office des sports - Demande de dédommagement Association de parents d'Eleves - Redevance pour performance du système d'assainissement collectif - Vote du budget primitif 2025 Lotissement le Bosquet 2 - Adhésion à la convention de participation contrat groupe "risque santé" du CDG 35

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20251101

Vote du budget primitif 2025 Lotissement le Bosquet 2

20251107

Subventions 2025

20251108

Demande de dédommagement Association de parents d'Eleves

20251110

Demande subvention Club de l'Amitié

20251111

Instauration d'un moment convivial entre agents

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20251103

Convention de partenariat Commune — Couesnon Marches de Bretagne et Office des sports

20251109

Ventes des biens récupérés par procédure d'état d'abandon manifeste situés aux lieux dits Saint-Georges et la Prétaie

202511092

Ventes de biens récupérés par procédure d'état d'abandon manifeste situés sur les lieux dits Saint-Georges et la Prétaie

🌱 Environnement 2 délibérations
20251104

Redevance pour performance du système d'assainissement collectif

20251105

Renouvellement convention Terres de sources et convention constitutive de groupement de commandes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20251102

Devis 2ème ralentisseur Impasse les Cours et devis réfection petite allée derrière la cantine

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251106

Adhésion à la convention de participation contrat groupe "risque santé" du CDG 35

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