20 novembre 2025
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Vote du budget primitif 2025 Lotissement le Bosquet 2
Subventions 2025
Demande de d'édommagement Association de parents d'Eleves
Demande subvention Club de l'Amitié
Instauration d'un moment convivial entre agents
Convention de partenariat Commune — Couesnon Marches de Bretagne et Office des sports
Ventes des biens récupérés par procédure d'état dabandon manifeste situés aux lieux dits Saint-Georges et la Prétaie
Ventes de biens récupérés par procédure d'état dabandon manifeste situés sur les lieux dits Saint-Georges et la Prétaie
Redevance pour performance du système d'assainissement collectif
Renouvellement convention Terres de sources et convention constitutive de groupement de commandes
Devis 2ème ralentisseur Impasse les Cours et devis réfection petite allée derrière la cantine
Adhésion à la convention de participation contrat groupe "risque santé" du CDG 35
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