26 juin 2025
16
délibérations
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Tarifs cantine, garderie année scolaire 2025-2026
Tarifs locations
Tarifs concessions cimetière
Tarifs redevance assainissement 2026
Tarifs redevance assainissement 2026, foyers utilisant un puits
Répartition des sièges communautaires en 2026
Demande de subvention équipements de c'uisine marché "réhabilitation de biens en c'entre bourg à d'estinations d'une c'antine, d'une garderie et de deux logements"
Redevance pour occupation du domaine public Orange
Devis prestation diagnostic de performance énergétique logements communaux
Acquisition tables et chaises nouvelle cantine
Modifications marché réhabilitation de biens en centre bourg
Modifications marché "réhabilitation de biens en centre bourg"
Personnel périscolaire :proposition stagiairisation et CDD agents
Complémentaire santé : délibération suite à lavis du Comité Social Territorial
Devis élaboration RPQS 2025
Effacement des réseaux télécom : choix du régime de propriété du génie civil
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