Conseil municipal du 2025-06-26

Chauvigné 26 juin 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Modifications marché réhabilitation de biens en centre bourg - Effacement des réseaux télécom : choix du régime de propriété du génie civil - Modifications marché "réhabilitation de biens en centre bourg" - Complémentaire santé : délibération suite à l'avis du Comité Social Territorial - Demande de subvention équipements de cuisine marché "réhabilitation de biens en centre bourg à destinations d'une cantin - Personnel périscolaire :proposition stagiairisation et CDD agents - Redevance pour occupation du domaine public Orange - Devis élaboration RPQS 2025 - Devis prestation diagnostic de performance énergétique logements communaux - Acquisition tables et chaises nouvelle cantine - Tarifs redevance assainissement 2026, foyers utilisant un puits - Tarifs cantine, garderie année scolaire 2025-2026 - Tarifs redevance assainissement 2026 - Répartition des sièges communautaires en 2026 - Tarifs concessions cimetière - Tarifs locations

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20250601

Tarifs cantine, garderie année scolaire 2025-2026

20250602

Tarifs locations

20250603

Tarifs concessions cimetière

20250604

Tarifs redevance assainissement 2026

20250605

Tarifs redevance assainissement 2026, foyers utilisant un puits

20250606

Répartition des sièges communautaires en 2026

20250613

Demande de subvention équipements de cuisine marché "réhabilitation de biens en centre bourg à destinations d'une cantine, d'une garderie et de deux logements"

20250615

Redevance pour occupation du domaine public Orange

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20250607

Devis prestation diagnostic de performance énergétique logements communaux

20250608

Acquisition tables et chaises nouvelle cantine

20250612

Modifications marché réhabilitation de biens en centre bourg

20250612

Modifications marché "réhabilitation de biens en centre bourg"

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20250610

Personnel périscolaire :proposition stagiairisation et CDD agents

20250611

Complémentaire santé : délibération suite à l'avis du Comité Social Territorial

🌱 Environnement 1 délibération
20250609

Devis élaboration RPQS 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250614

Effacement des réseaux télécom : choix du régime de propriété du génie civil

WEB megalis:2025:13209:2025-06-26
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