Conseil municipal du 2024-12-12

Chauvigné 12 décembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs - Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs - Procédure de biens en état d'abandon manifeste : délibération de prise de possession des immeubles au lieudit "Saint-Geo - Modifications de marché 4 et 5 "lot isolation plâtrerie cloison" et modificationn°3 "lot carrelage faïence" marché réhab - Projet classe de découverture 2025 - Subventions 2024 - Procédure de biens en état d'abandon manifeste : délibération de prise de possession des immeubles au lieudit "Saint-Geo - Délibération modificative n°2 budget Assainissement - Modification délibération tarifs assainissement 2025 suite à instauration de nouvelles redevances au 01/01/2025 - Procédure de biens en état d'abandon manifeste : délibération de prise de possession des immeubles au lieudit "la Prétai - Participation prestation mise à disposition d'un animateur sportif à l'association foot Tremblay Chauvigné - Demandes dédommagements associations communales suite à la fermeture de la salle des fêtes - Approbation compte de gestion 2024 Lotissement le Bosquet - Modifications n° 1 et 2 mission SPS et mission contrôles techniques marché réhabilitation de biens en centre bourg - Devis bloc secours école - Demande d'acquisition matériel et mobilier école

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
20241201

Modifications de marché 4 et 5 "lot isolation plâtrerie cloison" et modificationn°3 "lot carrelage faïence" marché réhabilitation de biens en centre bourg

20241202

Modifications n° 1 et 2 mission SPS et mission contrôles techniques marché réhabilitation de biens en centre bourg

20241204

Demande d'acquisition matériel et mobilier école

20241211

Procédure de biens en état d'abandon manifeste : délibération de prise de possession des immeubles au lieudit "la Prétaie"

20241212

Procédure de biens en état d'abandon manifeste : délibération de prise de possession des immeubles au lieudit "Saint-Georges"

202412121

Procédure de biens en état d'abandon manifeste : délibération de prise de possession des immeubles au lieudit "Saint-Georges"

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20241208

Modification délibération tarifs assainissement 2025 suite à instauration de nouvelles redevances au 01/01/2025

20241209

Délibération modificative n°2 budget Assainissement

20241213

Subventions 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
20241203

Approbation compte de gestion 2024 Lotissement le Bosquet

20241214

Projet classe de découverture 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20241210

Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs

202412101

Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs

🎓 Éducation 1 délibération
20241205

Devis bloc secours école

Sport 1 délibération
20241207

Participation prestation mise à disposition d'un animateur sportif à l'association foot Tremblay Chauvigné

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
20241406

Demandes dédommagements associations communales suite à la fermeture de la salle des fêtes

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