1 avril 2026
29
délibérations
24
Autres decisions
1
Vie associative
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Approbation du PV du CM du 20 mars 2026
Approbation du règlement intérieur
Création des commissions et des comités
Composition CAO
Modalités de désignation des représentants
Désignation déléguées SIASOR
Désignation délégués Flume
Désignation délégué SDE 35
Désignation délégués Gendarmerie
Désignation délégués au syndicat de la conterie
Désignation délégué OSCOR
Désignation représentants CLECT
Désignation représentant titulaire AG Territoires
Désignation représentant titulaire assemblée spéciale Territoires
Désignation délégué CNAS
Désignation délégué Comice agricole
Désignation délégué chasse
Désignation délégué ADES
Désignation délégué OGEC
Désignation délégué Etape
Désignation délégué CODEM
Désignation déléguées PAE
Désignation délégués cuisine centrale
Renouvellement convention REGATE
Désignation délégué association pêche
Désignation délégué défense et sécurité civile
Adhésion au réseau ville amie des aînés
Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
Délégations du conseil municipal au maire
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