9 octobre 2025
14
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
2 rue de lAvenir — Vente auprès dArchipel Habitat
PAF RM — Biens 1TER et 2TER rue de la croix verte
Bois Lotissement Domaine des Fontenelles - Abattage et vente du bois
Maires bâtisseurs — - Demande de subvention
Acquisition en VEFA restaurant satellite Demande subvention
Acquisition en VEFA restaurant satellite Demande subvention
ZAC de la Touche — Concession d'aménagement - Avenant n°1
ZAC de la Touche - CRACL 2024
ZAC de la Touche — Convention emprunt 3 000 000
Acquisition en VEFA d'un restaurant satellite auprès dArchipel Habitat
Approbation du PV du CM du 8 septembre 2025
RM — Avis sentier métropolitain
Rapport CLECT — Transferts Opéra et Musikhall
Convention plan dactions biodiversité
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