Conseil municipal du 2025-10-09

Chavagne 9 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Acquisition en VEFA_restaurant satellite_Demande subvention - Convention plan d'actions biodiversité - Rapport CLECT - Transferts Opéra et Musikhall - Approbation du PV du CM du 8 septembre 2025 - RM - Avis sentier métropolitain - Acquisition en VEFA_restaurant satellite_Demande subvention - Maires bâtisseurs -- Demande de subvention - Bois Lotissement Domaine des Fontenelles - Abattage et vente du bois - PAF RM - Biens 1TER et 2TER rue de la croix verte - 2 rue de l'Avenir - Vente auprès d'Archipel Habitat - Acquisition en VEFA d'un restaurant satellite auprès d'Archipel Habitat - ZAC de la Touche - Convention emprunt 3 000 000 - ZAC de la Touche - CRACL 2024 - ZAC de la Touche - Concession d'aménagement - Avenant n°1

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1232025

2 rue de l'Avenir — Vente auprès d'Archipel Habitat

1242025

PAF RM — Biens 1TER et 2TER rue de la croix verte

1252025

Bois Lotissement Domaine des Fontenelles - Abattage et vente du bois

1262025

Maires bâtisseurs — - Demande de subvention

1272025

Acquisition en VEFA_restaurant satellite_Demande subvention

1282025

Acquisition en VEFA_restaurant satellite_Demande subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
1192025

ZAC de la Touche — Concession d'aménagement - Avenant n°1

1202025

ZAC de la Touche - CRACL 2024

1212025

ZAC de la Touche — Convention emprunt 3 000 000

1222025

Acquisition en VEFA d'un restaurant satellite auprès d'Archipel Habitat

📄 Autres decisions 3 délibérations
1152025

Approbation du PV du CM du 8 septembre 2025

1162025

RM — Avis sentier métropolitain

1172025

Rapport CLECT — Transferts Opéra et Musikhall

🌱 Environnement 1 délibération
1182025

Convention plan d'actions biodiversité

WEB megalis:2025:13210:2025-10-09
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