Conseil municipal du 2025-07-10

Chavagne 10 juillet 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Règlement intérieur ALSH - Rémunération des stagiaires au BAFD - Congés longue et grave maladie - Maintien du régime indemnitaire - Travaux salle du jeu de paume - Mise en place d'un tarif pour le panier repas - Tarifs 2025-2026 - Activités scolaires et périscolaires - Tarifs des repas adultes 2025-2026 - RA2024 CIAS - Avis SAGE Vilaine - Plan partenarial demande logement social 2025-2031 - Approbation du PV du CM du 2 juin 2025 - Tarifs municipaux restaurant 2025-2026 - Facturation cantine et périscolaire - Evolution des grilles de quotients - Restaurant scolaire - Convention tarification - Avenant n°1

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
982025

Restaurant scolaire — Convention tarification - Avenant n°1

992025

Facturation cantine et périscolaire — Evolution des grilles de quotients

1002025

Tarifs municipaux restaurant 2025-2026

1012025

Tarifs des repas adultes 2025-2026

1022025

Mise en place d'un tarif pour le panier repas

1032025

Tarifs 2025 — 2026 - Activités scolaires et périscolaires

1052025

Travaux salle du jeu de paume

📄 Autres decisions 4 délibérations
942025

Approbation du PV du CM du 2 juin 2025

952025

Avis SAGE Vilaine

972025

RA2024 CIAS

1062025

Règlement intérieur ALSH

👥 Ressources humaines 2 délibérations
1072025

Congés longue et grave maladie — Maintien du régime indemnitaire

1082025

Rémunération des stagiaires au BAFD

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
962025

Plan partenarial demande logement social 2025-2031

WEB megalis:2025:13210:2025-07-10
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