Conseil municipal du 2024-07-11

Chavagne 11 juillet 2024 12 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Social & Santé

Résumé

Synthèse

12 délibérations - DM n°1 - Taxe d'habitation - Exonération pour l'association Tabitha Solidarité - Création d'un poste au service propreté - Tarifs 2024-2025 des activités scolaires - Tarifs 2024-2025 des repas adultes - Tarifs municipaux 2024-2025 du restaurant scolaire - Travaux salle du jeu de paume - Choix des entreprises - Nouvelle convention d'écopaturage - SDE35 - Participation à une opération d'autoconsommation collective - Rapport d'activités 2023 de l'Etape - Rapport d'activités 2023 du CIAS - Approbation du PV du CM du 3 juin 2024

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

922024

Tarifs municipaux 2024 — 2025 du restaurant scolaire

932024

Tarifs 2024 — 2025 des repas adultes

942024

Tarifs 2024 — 2025 des activités scolaires

952024

DM n°1

972024

Taxe d'habitation — Exonération pour l'association Tabitha Solidarité

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

892024

SDE35 — Participation à une opération d'autoconsommation collective

902024

Nouvelle convention d'écopaturage

912024

Travaux salle du jeu de paume — Choix des entreprises

❤️ Social & Santé 2 délibérations

872024

Rapport d'activités 2023 du CIAS

882024

Rapport d'activités 2023 de l'Etape

📄 Autres decisions 1 délibération

862024

Approbation du PV du CM du 3 juin 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération

962024

Création d'un poste au service propreté

WEB megalis:2024:13210:2024-07-11

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