Conseil municipal du 2024-10-11

Chavagne 11 octobre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

9

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Mise en place du compte financier unique - SPLA TERRITOIRES - Présentation du rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la CRC - Villes amies des aînés - Désignation d'un suppléant - Renouvellement de la convention de partenariat - Nos Chérubins de Mordelles - Travaux salle du jeu de paume - Convention financière - Ajustement comptable - SDE 35 - RA 2023 - RM - Zone à faible émission - Résultat de l'étude - Bilan - Comités - Ouverture aux non-élus - Approbation du PV du CM du 9 septembre 2024 - Vente de l'ancien rouleur aplanisseur

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 9 délibérations
1072024

Approbation du PV du CM du 9 septembre 2024

1082024

Comités — Ouverture aux non-élus

1092024

RM — Zone à faible émission - Résultat de l'étude - Bilan

1102024

SDE 35 - RA 2023

1112024

SPLA TERRITOIRES — Présentation du rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la CRC

1142024

Ajustement comptable

1152024

Vente de l'ancien rouleur aplanisseur

1162024

Mise en place du compte financier unique

1182024

Villes amies des aînés — Désignation d'un suppléant

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1132024

Travaux salle du jeu de paume — Convention financière

🤝 Vie associative 1 délibération
1172024

Renouvellement de la convention de partenariat - Nos Chérubins de Mordelles

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