11 juillet 2024

Chavagne 12 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 7 délibérations

Approbation du PV du CM du 3 juin 2024

Rapport d'activités 2023 du CIAS

Rapport d'activités 2023 de lEtape

SDE35 — Participation à une opération d'autoconsommation collective

Nouvelle convention décopaturage

DM n°1

Création d'un poste au service propreté

Finances & Budget 3 délibérations

Tarifs municipaux 2024 — 2025 du restaurant scolaire

Tarifs 2024 — 2025 des repas adultes

Tarifs 2024 — 2025 des activités scolaires

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Travaux salle du jeu de paume — Choix des entreprises

Social & Santé 1 délibération

Taxe dhabitation — Exonération pour l'association Tabitha Solidarité

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