Conseil municipal du 2024-09-21

Chelun 21 septembre 2024 8 délibérations
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8

délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Administration

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Validation du rapport d'activité 2023 de RAFCOM - Avis sur le transfert de la compétence urbanisme à RAFCOM sur le PLUI et la Charte de Gouvernance - Modification des statuts du SIEFT - Participation à l'école publique de Martigné-Ferchaud - Annule et remplace la délibération 202419 emprunt caisse des dépôts et consignations - Vente parcelle à Monsieur Bernard Boisseau parcelle C 581 - Approbation de la gérance du local bar restaurant le P'tit Casino et délégation de signature - Approbation du procès-verbal du 29 juin 2024

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 2 délibérations
202439

Approbation de la gérance du local bar restaurant le P'tit Casino et délégation de signature

202440

Vente parcelle à Monsieur Bernard Boisseau parcelle C 581

📄 Autres decisions 2 délibérations
202444

Modification des statuts du SIEFT

202446

Validation du rapport d'activité 2023 de RAFCOM

🏛️ Administration 1 délibération
202438

Approbation du procès — verbal du 29 juin 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
202442

Annule et remplace la délibération 202419 emprunt caisse des dépôts et consignations

🎓 Éducation 1 délibération
202443

Participation à l'école publique de Martigné-Ferchaud

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202445

Avis sur le transfert de la compétence urbanisme à RAFCOM sur le PLUI et la Charte de Gouvernance

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13211:2024-09-21
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