Conseil municipal du 2024-09-18
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délibérations
4
Autres decisions
1
Administration
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (7)
CA du 18/09/2024 — Délibération 2024.09.02-Politique d'ouverture des sites pour l'année 2025 -
CA du 18/09/2024 — Délibération 2024.09.06-Créances irrécouvrables : admission en non valeur
CA du 18/09/2024 — Délibération 2024.09.04-Versement de la prime compensatoire aux candidats autorisés à participer à la phase "offres" dans le cadre de la consultation relative à la conception scénogra
CA du 18/09/2024 — Délibération 2024.09.02-Politique d'ouverture des sites pour l'année 2025
CA du 18/09/2024 — Délibération 2024.09.01-élection président du président du conseil d'administration
CA du 18/09/2024 — Délibération 2024.09.05-Dévolution d'un mandat à l'ONF ou autre forestier pour organiser la vente de bois suite à la tempête Ciaran sur les sites de l'EPCCChemins du patrimoine en Fin
CA du 18/09/2024 — Délibération 2024.09.03-Ligne de trésorerie : autorisation pour contracter une ligne de trésorerie d'un montant de 400 000
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