Conseil municipal du 2026-03-05

Fonds de concours intercommunal — Fonds de concours octroyé à la commune de Sublaines

Club loisirs et culture — Athée sur Cher - Solde de subvention de fonctionnement 2025

Club loisirs et Culture — Subvention de fonctionnement 2026- Subvention prévisionnelle 2026

Office de tourisme — Subvention de fonctionnement 2026- Subvention prévisionnelle 2026

Office de tourisme — Subvention de fonctionnement 2025 - Solde

GEIDA — Subvention de fonctionnement 2026

BVC Développement — Octroi de subventions

Ecoles de Musique — projet Jazz on Bléré - Subvention 2026

Ecoles de Musique — Subventions de fonctionnement 2026

Fonds de Solidarité pour le Logement — Adhésion et financement 2026

Eau Potable — Participation au SDAEP (Schéma Départemental d'Alimentation en Eau potable)

Eau et Assainissement — Plans pluriAnnuels d'Investissement - Actualisation annuelle

finances — Créances éteintes

Finances — Adoption du rapport de CLECT -- Attributions de compensation prévisionnelles 2026

Finances — budgets - Actualisation du tableau des durées d'amortissement applicables aux Budgets

Finances — TEITLD (Taxe sur l'Exploitation des Infrastructures de Transports de longue Distance - Répartition de la recette 2024

Finances — Provisions Actualisation annuelle des provisions semi-budgétaires 2026

Vote du Budget primitif 2026 — Budget Annexe ZAEIC

Vote du Budget primitif 2026 — Budget Annexe Photovoltaïque

Vote du Budget primitif 2026 — Budget Annexe Ateliers Relais

Vote du Budget primitif 2026 — Budget Annexe ZA Sublaines Bois Gaulpied

Vote du Budget primitif 2026 — Budget Annexe SCM Voirie

Vote du Budget primitif 2026 — Budget Annexe Assainissement des Eaux Usées

Vote du Budget primitif 2026 — Budget Annexe Eau Potable

Vote du Budget primitif 2026 — Budget principal

Fiscalité — Vote des taux des 4 Taxes

Fiscalité — Taxe GEMAPI 2026 - Recette 2026 - 300 000 (maintien)

Convention type de mise à disposition avec les occupants

ZA de Sublaines Bois Gaulpied — Cession de terrain à BATILOGISTIC - Avenant autorisation prolongation de la promesse, le changement d'acheteur et modification des conditions suspensives

Ateliers Relais — Cession à M. MAREUSE (entreprise PRAM) - Crédits preneur par anticipation

Commerce de Luzillé — Cession de matériels à la commune

Motion FNCCR — SIEIL - Motion de Loi de Décentralisation 2026

Jour de Cher — mise à jour du règlement des exposants

Petites Villes de Demain — Opération de Revitalisation du Territoire - Avenant 1 au programme (prolongation)

Personnel — Renouvellement d'un personnel contractuel

Personnel — Mise à jour du tableau des effectifs temporaires

Aires d'Accueil de Camping Cars — Rapports d'activités 2025 dans le cadre de la DSP de Gestion des Aires

gens du Voyage — convention de groupement de commandes

PCAET — Plan climat Air Energie territorial - Bilan

Equipements sportifs — modification règlement intérieur