Conseil municipal du 2026-02-05

Chenon 5 février 2026 17 délibérations
Document source

17

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Mutualisation - Entretien du Gymnase communautaire Pierre BOUREAU - Contrat avec la commune de Saint Martin le Beau - Mutualisation - Entretien de l'ALSH La Croix en Touraine - Contrat avec la commune de La Croix en Touraine - Ressources Humaines ALSH - Création des postes en Contrat d'engagement éducatif CEE - Année 2026 - Ressources Humaines - Création des postes Ete 2026 - piscine et ALSH - Enfance - ALSH - Club loisirs et culture - Acompte de subvention 2026 - Eau potable - Mise à jour du Schéma d'Eau potable - Petite Enfance - Création d'un EAJE à Saint Martin le Beau - PAPI Cher Médian et aval - Avenant 1 - Adhésion au CAUE - Appel à Projet TEN MOD - groupement de commandes avec la CC Loches Sud Touraine - Planification - Plan local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n°1 - Approbation - Etat annuel des indemnités des élus - Année 2025 - Boutique éphémère à Chenonceaux - Réduction de loyer sur période janvier 2026 - SCM voirie - Finances / Octroi d'un fonds de concours exceptionnel a la commune de Dierre - - Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes 2025-963 - Finances - Assujettissement à la TVA des opérations sur compte de tiers et sous mandat - Débat sur les Orientations Budgétaires 2026 - Rapport sur les Orientations budgétaires

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2026

Enfance — ALSH - Club loisirs et culture - Acompte de subvention 2026

2026

Etat annuel des indemnités des élus - Année 2025

2026

Boutique éphémère à Chenonceaux — Réduction de loyer sur période janvier 2026

2026

SCM voirie — Finances / Octroi d'un fonds de concours exceptionnel a la commune de Dierre -

2026

Finances — Assujettissement à la TVA des opérations sur compte de tiers et sous mandat

2026

Débat sur les Orientations Budgétaires 2026 - Rapport sur les Orientations budgétaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Mutualisation — Entretien du Gymnase communautaire Pierre BOUREAU - Contrat avec la commune de Saint Martin le Beau

2026

Mutualisation — Entretien de l'ALSH La Croix en Touraine - Contrat avec la commune de La Croix en Touraine

2026

Appel à Projet TEN MOD — groupement de commandes avec la CC Loches Sud Touraine

2026

Planification - Plan local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n°1 - Approbation

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026

PAPI Cher Médian et aval - Avenant 1

2026

Adhésion au CAUE

2026

Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes 2025-963

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Ressources Humaines ALSH — Création des postes en Contrat d'engagement éducatif CEE - Année 2026

2026

Ressources Humaines — Création des postes Ete 2026 - piscine et ALSH

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Eau potable — Mise à jour du Schéma d'Eau potable

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

Petite Enfance — Création d'un EAJE à Saint Martin le Beau

WEB recia:2026:5262:2026-02-05
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