5 février 2026
17
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Enfance — ALSH - Club loisirs et culture - Acompte de subvention 2026
Etat annuel des indemnités des élus - Année 2025
Boutique éphémère à Chenonceaux — Réduction de loyer sur période janvier 2026
SCM voirie — Finances / Octroi d'un fonds de c'oncours exceptionnel a la commune de D'ierre -
Finances — Assujettissement à la TVA des opérations sur compte de tiers et sous mandat
D'ébat sur les Orientations Budgétaires 2026 - Rapport sur les Orientations budgétaires
Mutualisation — Entretien du Gymnase communautaire Pierre BOUREAU - Contrat avec la commune de Saint Martin le Beau
Mutualisation — Entretien de lALSH La Croix en Touraine - Contrat avec la commune de La Croix en Touraine
Appel à Projet TEN MOD — groupement de commandes avec la CC Loches Sud Touraine
Planification - Plan local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n°1 - Approbation
PAPI Cher Médian et aval - Avenant 1
Adhésion au CAUE
Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes 2025-963
Ressources Humaines ALSH — Création des postes en Contrat d'engagement éducatif CEE - Année 2026
Ressources Humaines — Création des postes Ete 2026 - piscine et ALSH
Eau potable — Mise à jour du Schéma d'Eau potable
Petite Enfance — Création d'un EAJE à Saint Martin le Beau
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